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" Mars prochain , à huit heures précises du matin ; que tous ceux qui ont ou qui auront droit de s'y trouver, seront tenus de s'y rendre munis de leurs titres et pouvoirs, et qu'il sera procédé à la convocation desdits Trois-états, dans la forme et... "
Néris, capitale des Gaules: les eaux de beauté - Page 259
by Eugène Moreau - 1902 - 386 pages
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Histoire de Toulon, depuis 1789 jusqu' au consulat, d'après les ..., Volume 1

Dominique Marie Joseph Henry - Toulon (France) - 1855 - 488 pages
...sénéchal d'épée était ce qu'on appelait bailly ou baylc dans d'auIres provinces. courant mois, à huit heures précises du matin, que tous ceux qui ont ou auront droit de s'y trouver seront tenus de s'y rendre munis de leurs titres et pouvoirs, et qu'il...
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Annales du Comité flamand de France, Volume 7

Comité flamand de France - Flanders - 1864 - 510 pages
...Etats de ce Bailliage, et des villes de Dunkerque, Gravelines et Bourbourg, se tiendra par Nous, le 30 Mars prochain, à huit heures précises du matin :...trouver, seront tenus de s'y rendre munis de leurs titres et pouvoirs, et qu'il sera procédé à la convocation desdits Trois Etats, dans la forme et manière...
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Annales, Volume 7

Flanders - 1864 - 506 pages
...Etats de ce Bailliage, et des villes de Dunkerque, Gravelines et Bourbourg, se tiendra par Nous, le 30 Mars prochain, à huit heures précises du matin :...trouver, seront tenus de s'y rendre munis de leurs titres et pouvoirs , et qu'il sera procédé à la convocation desdits Trois Etats, dans la forme et manière...
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Bulletin archéologique, historique et scientifique

Société historique et scientifique de Soissons - France - 1866 - 472 pages
...Etats de ce bailliage se tiendra par nous, ou en notre absence par notre lieutenantgénéral , le 10 mars prochain , à huit heures précises du matin,...qui auront droit de s'y trouver, seront tenus de s'y munir de leurs titres et pouvoirs, et qu'il sera procédé à la convocation desdits trois Etats dans...
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Bulletin de la Société historique et archéologique de Soissons, Volume 20

Société historique et archéologique de Soissons - Soissons (France) - 1866 - 476 pages
...Etats de ce bailliage se tiendra par nous, ou en notre absence par notre lieutenantgénéral , le 10 mars prochain , à huit heures précises du matin,...qui auront droit de s'y trouver, seront tenus de s'y munir de leurs titres et pouvoirs, et qu'il sera procédé à la convocation desdits trois Etats dans...
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Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècle d'après ..., Volume 6

Célestin Hippeau - Normandy (France) - 1866 - 524 pages
...nous. le mercredi 15 avril prochain. à huit heures pré; ises du matin ; que tous ceux qui ont eu ou qui auront droit de s'y trouver, seront tenus de s'y rendre munis de leurs titres et pouvoirs, et qu'il sera procédé à la convocation desdits trois États dans la forme et manière...
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Les élections et les cahiers de Paris en 1789: La Convocation de Paris aux ...

Charles-Louis Chassin - Elections - 1888 - 590 pages
...d'avril, à huit heures du matin, en cette Ville de Paris, dans la grande salle de l'Archevêché ; que tous ceux qui ont ou qui auront droit de s'y trouver,...seront tenus de s'y rendre, munis de leurs titres et pouvoirs, et qu'il sera procodé à la convocation des deux Ordres du Clergé et de la Noblesse,...
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Les élections et les cahiers de Paris en 1789: La Convocation de Paris aux ...

Charles-Louis Chassin - Elections - 1888 - 588 pages
...d'avril, à huit heures du matin, en cette Ville de Paris, dans la grande salle de l'Archevêché ; que tous ceux qui ont ou qui auront droit de s'y trouver, seront tenus de s'y rendre, munis de leurs litres et pouvoirs, et qu'il sera procédé à la convocation des deux Ordres du Clergé et de la Noblesse,...
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Documents pour servir à l'histoire de la révolution française dans la ville ...

Amiens (France). Commission municipale des archives - Amiens (France) - 1889 - 692 pages
...ordonnons que l'Assemblée générale des Trois-Etats de ce Bailliage se tiendra par nous, le seize mars prochain, à huit heures précises du matin ;...trouver, seront tenus de s'y rendre munis de leurs titres et pouvoirs, et qu'il sera procédé à la convocation desdits Trois-Etats, dans la forme et manière...
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Mémoires et documents, Volumes 16-17

Société archéologique de Rambouillet - Rambouillet (France) - 1902 - 1086 pages
...tiendra par nous, ou, en noire absence, par notre lieutenant général, le Itî mars prochain, à 8 heures précises du matin, que tous ceux qui ont ou...droit de s'y trouver seront tenus de s'y rendre munis île leurs titres et pouvoirs, et qu'il sera procédé à la convocation desdils Trois Etats dans la...
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