... trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin, terres à foulon, terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pyriteuses regardées comme engrais, le tout exploité... Législation des mines française et étrangère - Page 69by Louis Charles Marie Aguillon - 1891Full view - About this book
| Mineral industries - 1810 - 544 pages
...trass , les basaltes , les laves , les marnes, craies, sables, pierres à fusil ,• argiles, kaolin , terres à foulon , terres à poterie , les substances...terreuses et les cailloux de toute nature , les terres pyriteùses regardées comme engrais , le tout exploité à ciel ouvert ou avec de» galeries souterraines.... | |
| France - Law - 1810 - 820 pages
...le trass , les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil , argiles, kaolin, terres à foulon , terres à poterie, les substances...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. De la Propriété des Mines. <. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte... | |
| Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin, terres à foulon, terres à poterie, les substances...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. De la propriété des mines. 5. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte... | |
| Albert Fritot - International law - 1823 - 620 pages
...et autres ; les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre , les pouzzolanes, le trass, les basaltes, les laves; les marnes, craies, sables,...ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.... Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré au Conseil d'état.... | |
| Albert Fritot - 1823 - 624 pages
...et autres ; les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, le trass, les basaltes , les laves ; les marnes , craies , sables...ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.... Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré au Conseil d'état.... | |
| Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...pierres à fusil , argiles , taolin , terres à foulon, terres à poterie, les substances terreuses, cailloux de toute nature, les terres pyriteuses ,...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. ( Arlic. 4 d« la loi du 21 avril 1810. } H. Le propriétaire du fonds n'a pas Besoin de permission... | |
| P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 pages
...les basaltes , les laves , les marnes , les craies , sables , pierres à fusil , argiles , kaolin , terres à foulon , terres à poterie , les substances...terreuses , et les cailloux de toute nature , les terres pyritenses regardées comme engrais , le tout ex168 ploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterrames.... | |
| Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 594 pages
..., les basaltes , les laves , les marnes , craies , sables , pierres à fusil , argiles , kaolin ,' terres à foulon , terres à poterie , les substances terreuses et les cailloux de toute nature , le* terres pyriteuses regardées comme engrais (2). ag3. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en... | |
| Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 pages
...laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, kaolin, terres à foulon , terres à poteries, les substances terreuses, et les cailloux de toute...à ciel ouvert, ou avec des galeries souterraines. (Ibid., art. 4.) Cela posé, voici les distinctions que nous croyons devoir établir, quant au droit... | |
| Jean-Guillaume Locré - Eminent domain - 1828 - 692 pages
...le trass, les basaltes, les laves, les marnes , craies, sables , pierres à fusil , argiles, kaolin^ terres à foulon, terres à poterie, les substances...à ciel ouvert, ou avec des galeries souterraines. « 5. M. le comte FOURCROY fait lecture du Titre II , De la Propriété et de F Exploitation des Mines... | |
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