Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 2000 - France |
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Déjà des insultes multipliées ont puni dans sa personne le crime d'autrui , Il paroît que M. Augeard a été dénoncé , non par son secréraire , mais par un scribe , foldat de la garde nationale , nommé Séguin .
Déjà des insultes multipliées ont puni dans sa personne le crime d'autrui , Il paroît que M. Augeard a été dénoncé , non par son secréraire , mais par un scribe , foldat de la garde nationale , nommé Séguin .
Page 45
Il sera nommé par les citoyens actifs , au scrurin & a la majorité absolue des suffrages dans la forme , & selon les regles énoncées en l'article qui détermine les élections des maires . XXIII . « Dans les villes au- dessus de 10,000 ...
Il sera nommé par les citoyens actifs , au scrurin & a la majorité absolue des suffrages dans la forme , & selon les regles énoncées en l'article qui détermine les élections des maires . XXIII . « Dans les villes au- dessus de 10,000 ...
Page 52
Il sera nommé un comité de douze personnes qui présentera incessamment à l'assemblée natio ale un plan , d'après lequel les pensions , dons et traiteinens , devront être réduits . , supprimés ou augmentés , et les règles d'après ...
Il sera nommé un comité de douze personnes qui présentera incessamment à l'assemblée natio ale un plan , d'après lequel les pensions , dons et traiteinens , devront être réduits . , supprimés ou augmentés , et les règles d'après ...
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