Mémoires de M. Gisquet, ancien préfet de police, Volume 1Memoir of Henri Gisquet, 19th century Parisian police prefect. |
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... devant lui , portant , chacun au bout d'une lance , son casque et ses gantelets . ( Dictionnaire de police , par Trébuchet , Elouin et Labat . ) pitale , l'augmentation relative de la somme des be- soins 16 MÉMOIRES DE M. GISQUET .
... devant lui , portant , chacun au bout d'une lance , son casque et ses gantelets . ( Dictionnaire de police , par Trébuchet , Elouin et Labat . ) pitale , l'augmentation relative de la somme des be- soins 16 MÉMOIRES DE M. GISQUET .
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... devant le lieutenant civil exerçant la police à Paris ; >> Réglera les taux de boucherie et adjudication d'iceux ; aura la visite des halles , foires ou mar- chés , des hôtelleries , auberges , maisons gar- nies , brelands , tabacs ...
... devant le lieutenant civil exerçant la police à Paris ; >> Réglera les taux de boucherie et adjudication d'iceux ; aura la visite des halles , foires ou mar- chés , des hôtelleries , auberges , maisons gar- nies , brelands , tabacs ...
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... devant usé . » Pourra établir les poids et balances de toutes les communautés de la ville et bourgs d'icelle , à l'exclusion de tous autres juges ; connaîtra les con- traventions qui seront commises à l'exécution des ordonnances ...
... devant usé . » Pourra établir les poids et balances de toutes les communautés de la ville et bourgs d'icelle , à l'exclusion de tous autres juges ; connaîtra les con- traventions qui seront commises à l'exécution des ordonnances ...
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... devant pourvus de la charge de lieutenant civil exerçant la police , le tout sans innover ni préjudicier aux droits et juridiction que pourraient avoir les lieutenans cri- minels et notre procureur audit Châtelet ; et même les prévôts ...
... devant pourvus de la charge de lieutenant civil exerçant la police , le tout sans innover ni préjudicier aux droits et juridiction que pourraient avoir les lieutenans cri- minels et notre procureur audit Châtelet ; et même les prévôts ...
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... devant lieutenans civils , etc. >> Plusieurs arrêts vinrent postérieurement étendre ou définir les attributions du lieutenant de police , notamment l'arrêt du conseil du 21 avril 1667 , portant que les ordonnances de ce magistrat pour ...
... devant lieutenans civils , etc. >> Plusieurs arrêts vinrent postérieurement étendre ou définir les attributions du lieutenant de police , notamment l'arrêt du conseil du 21 avril 1667 , portant que les ordonnances de ce magistrat pour ...
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