 | comte de Chatauvillard - Dueling - 1836 - 818 pages
...verte. i Registrée, ouy, et ce requerant le Procureur > General du Roy, pour estre executée selon sa forme » et teneur suivant l'Arrest de ce jour. A Paris en • Parlement le 22 janvier 1669. » Signe Du TILLEÏ. ;i 30. l'Hôpital du lieu où il ya Siege Royal ; dans le ressort... | |
 | Léon Emmanuel S.J. Laborde (marq. de.) - 1845 - 314 pages
...cent vingt-quatre. Signé Isabeau, avec para« phe. « Rcgistréesen la chambre des comptes, ouy eu ce requérant, le procureur « général du Roy, pour être exécutées selon leur forme et teneur, les bureaux « assemblés, le treize juin mil sept cent vingt-quatre. Signé Bcaupied, avec « paraphe.... | |
 | Léon Emmanuel S.J. Laborde (marq. de.) - 1845 - 334 pages
...cent vingt-quatre. Signé lsabeau, avec paran phe. « Hegistréesen la chambre des comptes, ouy en ce requérant, le procureur « général du Roy, pour être exécutées selon leur forme et teneur, les bureaux « assemblés, le treize juin mil sept cent vingt-quatre. Signé Bcaupicd, avec « paraphe.... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - Limousin - 1891 - 548 pages
...le liuitiesme mars mille sept cent dix-sept. Signé : NOBLET. Regislrées en la Cour des aydes, ouy le procureur général du Roy, pour être exécutées selon leur forme et teneur, et jouir par les impétrans de l'effet y contenu, ainsy qu'ils ont bien et duement jouy, usé et jouissent... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1852 - 720 pages
...soye rouge et •verte. Registrées, oiïy et ce requérant le Procureur General du lioy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'Arrest de ce jour. A Paris en Parlement, le premier Février mil sept cens-un. Signé, DONGOIS. confirmata et stabilita , nos Sigillum nostriiui... | |
 | Victor Cousin - France - 1856 - 498 pages
...verte. » Et encore est écrit : « Lues , publiées , registrées , ouï et requérant et consentant le procureur général du Roy, pour être exécutées selon leur forme et teneur, à Paris, en Parlement, le vingtunième avril mil six cent quarante trois. « Signé Du TILLET. »... | |
 | Armand Guérand - Anjou (France) - 1858 - 840 pages
...Et sur le repli .- Par le Roy, GOLBERT. Et scellé du grand sceau, de cire jaune. Rcgistrées, ouï et ce requérant le procureur général du Roy , pour être exécutées selon leur forme et teneur, et copies collationnées envoyées en la sénéchaussée et siège présidial de Poitiers, pour y être... | |
 | 1858 - 788 pages
...Et sur le repli .- Par le Roy, COLBERT. Et scellé du, grand sceau de cire jaune. Registrées, ouï et ce requérant le procureur général du Roy , pour être exécutées selon leur forme et teneur, et copies collationnées envoyées en la sénéchaussée et siège présidial de Poitiers, pour y être... | |
 | Paul Pellisson-Fontanier, Pierre-Joseph Thoulier Olivet - 1858 - 674 pages
...Roy, pour estre exécutées et jouyr par les Quarente de l'Académie de l'effet et contenu en icelles selon leur forme et teneur, suivant l'arrest de ce jour. A Paris, en Parlement, le dix-sept février mil six cens soixante et quatorze. LES FAUTEUILS ACADÉMIQUES i. On sait que les... | |
 | Philippe de Chennevières - Art - 1860 - 556 pages
...lacs de soye rouge et verte. Registrées, ouy, ce requerant, le procureur général du Roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrest de ce jour. A Paris, en Parlement, le 21 décembre i667. Signé : DU TILLET. LOUIS CLAUDE VASSÉ Documenta communiqués par M. Laperller.... | |
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Registrées, oùy et ce requérant le Procureur Général du Roy pour être exécutées selon leur forme et teneur suivant l'Arrest de ce jour. A Paris, en Parlement le 23 mars 1682. 
