| France - Law - 1917 - 1584 pages
...trains, p« animaux, denrées, marchandises el objets quelconques, à grande vitesse, seront pifwliés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes W correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés ù l'enreR3Mreme.nl trois... | |
| France - Law - 1876 - 1548 pages
...conditions ci-après eiprimees: seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , .pourvu qu'ils aient été présenta* >i l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...objets quelconques à grande vitesse seront expédié» par le premier train de voyageurs conlenanl des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aienl été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...marchandises et objets quelconques, .à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'euregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires,... | |
| Civil engineering - 1867 - 600 pages
...grande •vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des -yoituras île toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à la gare de départ trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des... | |
| Civil engineering - 1857 - 740 pages
...quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes, et correspondant avec...aient été présentés à l'enregistrement trois heure» avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataire*, à la gare,... | |
| France - Law - 1858 - 1478 pages
...délais résultant des condition» ci-après exprimées: i* Les animaux, denrées, merchandises et objets quelconques, à grande vitesse , seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes, et correspondant nvec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...résultant des condi* lions ci-apièsexprimées : 1° Les animaux, déniées, marchandises el objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, cL coi respondent avec leur destination, pourvu qu'ils aient élé présenles à l'enregistrement trois... | |
| France - 1859 - 588 pages
...quelconques , à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voilures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train, lisseront mis à la disposition des destinataires,... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...train qui les aura apportés au pointée jonction , et l'expédition à partir de ce point aura lieu par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes dont le départ suivra l'expiration de ce délai. Le délai de transmission entre les lignes qui ,... | |
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