Loi sur le renouvellement des conseils généraux, des conseils d'arrondissement et des conseils municipaux, des maires, etc.... Loi organique du 10 août 1871 sur les conseils généraux. (Article 12.)... Loi sur la liberté de réunion. Loi sur la liberté de la presse. Loi portant modification du paragraphe 2 de l'article 165 Lycée (décret du 7 mai 1890 sur l'organisation dú)..... Madagascar et Dépendances (gouvernement de. Pages. 497 498 498 500 534 579 256 589 M 95 Maison coloniale de santé... 192 Mandats de poste.... 384 Marche des courriers (tableau de la). 362 Maréchaux experts.. 450 Médaillés militaires (liste des). 291 Médecins arraisonneurs.. 180 Médecins des prisons... 177 Médecins civils. (Docteurs.).. 447 Mercuriales (commissions des).. 204 Mérite agricole (liste des membres du). 293 Milices.. 287 Ministère (composition du) 70 Ministère des colonies.. 71 Monnaies. (Régime monétaire.) 38 Morues (commission des).... 205 534 127 641 Municipalités (lois sur l'organisation des).. Idem. (Conseils municipaux.).. Mutations survenues pendant l'impression de l'Annuaire. Nouvelle-Calédonie et Dépendances (gouvernement de la). 316 et 317 636 95 211 219 17 21 25 96 Pages. Obock.... Océanie (gouvernement des Etablissements français de l'). Octroi de mer (droits d') . . . Ordonnateurs (liste chronologique des)... 57 Organisation des pouvoirs publics (loi relative à l'). 456 Organisation des conseils généraux (décret sur l'). 523 Passeports à l'extérieur (droits sur les ).... 331 Pensionnat colonial de jeunes filles à Saint-Pierre.. 260 Police (service de la)...... Ponts et chaussées (service des). Poids et mesures (vérification des).. Poids et mesures (droits de vérification des).. Population (composition de la). 166 303 178 169 63 Population (tableau statistique de la ) . . entre 638 et 639. Population indienne de 1853 à 1898 (mouvement de la). 634 Pourvoi en matière électorale. (Décret rendant suspensif à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion le pourvoi en matière électorale.).. Pages. Pouvoirs publics (loi relative à l'organisation des). Pouvoirs publics (lois sur les rapports des). Préfets coloniaux (liste chronologique des). Présidence de la République française.. Prisons (service des) et de l'Immigration.. Procureur général. Procureur général (bureau administratif du).. Relations commerciales..... Répartition des cours publics de l'école de droit. Représentation coloniale. Renouvellement des conseils généraux, des conseils mu nicipaux, des maires (loi sur le). Réseau téléphonique (conditions d'abonnement au). Régime commercial... Régime législatif... Réunion et Dépendances (gouvernement de la). Réunion (loi sur la liberté de).. Rhummeries ..... Routes nationales de la colonie.... Sages-femmes.. Saint-Jacques (habitation domaniale). Sainte-Marie de Madagascar..... Saint-Pierre et Miquelon (gouvernement de).. Santé (conseil de). Santé (maison coloniale de). Santé (service de)..... Sapeurs-pompiers.. Savonnerie.. Secrétaires généraux (liste chronologique). 529 456 458 333 69 500 176 33 214 214 60 446 173 et 344 284 65 252 104 Pages. Secrétariats généraux (décrets). Secrétariat du gouvernement... Sémaphores.. Séminaire-collège ... Sénat (loi relative à l'organisation du). Sénat. (Loi portant modification aux lois organiques sur Sénateur de la Martinique.... Sénateurs (loi organique sur les élections des). Sénatus-consulte du 4 juillet 1866. 580 99 234 .111 et 275 461 467 104 ... 461 515 518 Sénégal (gouvernement du) 94 Service administratif..... 227 Service de santé des colonies (personnel des officiers du). Taxe de consommation sur les spiritueux Idem des ports..... Taxes et contributions locales (tarif des). 387 322 298 333 Tramways.... Pages. 335 à 342 330 .164 et 394 309 146 430 430 355 632 169 238 215 281 Transports de marchandises par pirogues entre Saint- Travailleurs immigrants au 1er janvier 1898 (situation des). Travaux publics (service des) Trésor (service du) 436 V Valeurs mobilières (impôt sur le revenu des) 310 Vétérinaires.... 450 Vice-Rectorats décret portant suppression des). 588 Voitures. (Pour le transport des lettres et des voyageurs dans l'intérieur de la colonie.)..... 352 Yachts à vapeurs... FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE. 439 |