Décret sur les élections du conseil général et des conseils Décret qui rend exécutoires dans les colonies les articles Décret rendant suspensif à la Martinique, à la Guade - et de la Réunion.... Décret portant suppression des vice-rectorats de la Mar- Décret du 7 mai 1890 portant organisation du lycée de Décret du 20 janvier 1883 portant organisation de l'école Pages 495 497 523 524 525 526 526 528 529 529 530 588 589 595 599 et 602 Décret relatif au baccalauréat de l'enseignement secon- Décret du 5 août 1881 relatif au conseil du contentieux Défense (conseil de)..... 603 617 620 623 280 Pages Délégués des conseils municipaux (décret sur l'indemnité de déplacement allouée aux ) 472 Dentistes. 448 Dépotoirs (taxes sur les) 335 Députés de la Martinique.. 104 Députés. (Loi du 13 février 1889 rétablissant le scrutin uninominal pour l'élection des députés. ).. 480 Députés (loi organique sur l'élection des)... 473 Denrées du cru de là colonie exportées en 1896 et 1897 (état des). 635 Discipline (compagnie de).. 281 Distances entre les villes et bourgs (tableau des) entre 638 et 639 Droits à percevoir sur les envois d'argent. Droits de consommation sur les animaux abattus. 246 Droits scolaires. (Ecole de droit.).... Droits sur les personnes et les marchandises débarquées au lazaret ... Droits de douanes (tarif des). Droits de vérification des poids et mesures. 332 330 311 303 E Ecole préparatoire de droit (décret du 20 janvier 1883 sur l'organisation de l'). 595 Ecole préparatoire de droit. (Droits scolaires.). 332 Teole professionnelle du bassin de radoub.... 174 Pages Ecoles normales primaires.. 264 265 Ecoles libres..... Electorat municipal (loi du 7 juillet 1874 sur l') Idem de filles..... Ecoles communales (état statistique des). Electeurs inscrits au 31 mars 1900. mentaire du 2 février 1852 pour l').. Elections pour le conseil général et pour les conseils municipaux (décret sur les).. Enregistrement (service de l'). Enseignement primaire... 268 273 275 638 Election au Corps législatif (décret organique et régle 486 et 489 495 493 439 146 305 263 Décret du 26 septembre 1890 portant application Guinée française (gouvernement de la). Greffiers.... Guadeloupe et Dépendances (gouvernement de la). Guyane française (gouvernement de la) Hygiène publique (comité et commissions). I Immigration (service de l')..... Pages. 439 99 69 52 56 310 216 à 217 93 94 93 196 450 25 236 182 224 197 148 309 Immigrants introduits dans la colonie (situation des).. Inde (gouvernement des Etablissements français dans l'). Inscription maritime (agents divers de l'). Itinéraires et tarifs des bateaux à vapeur de la colonie.. Idem des paquebots de la Compagnie générale transatlan- Idem des voitures pour le transport des lettres et des Pages. 350 351 356 352 360 Lazaret de la pointe du Bout. 194 181 Lazaret. (Droit sur les personnes et les marchandises.). Légion d'honneur (liste des membres de la).. Législation. (Régime législatif.)..... 330 289 34. Législation civile et commerciale 33 Législation criminelle. 35 Licence (droit de) 322 Loi portant modification aux lois sur l'organisation du 467 Loi organique sur l'élection des députés.. 473 47.9 480 481 Loi du 17 juillet 1889 relative aux candidatures multiples. Loi du 7 juillet 1874 régissant dans la colonie le conseil Loi sur l'organisation des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement...... 282 493 496 |