TRAITÉ

DES ASSURANCES

ET

DES CONTRATS A LA GROSSE.

Cette nouvelle Édition d'Émérigon formera deux volumes in-4°. Le second est sous presse et paraîtra incessamment.

DE L'IMPRIMERIE DE COUSIN-DANELLE, A RENNES.

2

ET

4. Robt. Mackay.

DES CONTRATS A LA GROSSE

Paris. 1838.
D'ÉMÉRIGON gontreal. 1839

CONFÉRÉ ET MIS EN RAPPORT AVEC LE NOUVEAU CODE DE COMMERCE ET LA JURISPRUDENCE;

SUIVI D'UN

VOCABULAIRE

DES TERMES DE MARINE ET DES NOMS DE CHAQUE PARTIE D'UN NAVIRE;

PAR P. S. BOULAY-PATY,

(De la Loire-Inférieure),

ANCIEN DÉPUTÉ AU CORPS LÉGISLATIF, CONSEILLER A LA COUR ROYALE DE RENNES, AUTEUR D'UN COURS DE DROIT COMMERCIAL
MARITIME, D'UN TRAITÉ SUR LES FAILLITES ET BANQUEROUTES ET SUR LA RÉVENDICATION, ETC.

NOUVELLE ÉDITION.

MCGILL COLLEG

MONTREAL.

LIBRARY

Savoir les Lois, c'est non seulement en comprendre les termes, mais en
connaître encore l'esprit et l'étendue.

Scire Leges, non solum hoc est earum verba tenere, sed etiam vim et
potestatem.

TOME PREMIER.

A RENNES, CHEZ MOLLIEX, LIBRAIRE-EDITEUR, RUE ROYALE, N°. 3.
A PARIS, CHEZ CHARLES-BÉCHET, LIBRAIRE, QUAI DES AUGUSTINS, N°. 57.

M DCCC XXVII.

7

Des Faillites et Banqueroutes, suivi du titre de la Révendication en matière commerciale, 2 vol. in-8°. - Prix, 12 fr. à Paris, et 15 fr. franc de port par la poste.

AVERTISSEMENT.

Sı Valin, en commentant l'Ordonnance de la marine, la plus belle, sans contredit, de toutes celles de Louis XIV, a rendu au public le même service que rendit au Peuple romain Cneus Flavius, en divulguant les Fastes et les Formules;

Si Pothier, écrivain sage et méthodique, esprit judicieux et profond, après avoir publié des traités sur tous les contrats et quasi-contrats, a cru, pour le complément de ses vastes travaux, devoir y ajouter les contrats maritimes;

ÉMÉRIGON, qui les a suivis, a poussé plus loin que ces deux célèbres Jurisconsultes la science du Droit nautique. Riche d'une expérience constamment exercée, il a donné à cette partie de la Législation commerciale plus de développement et d'étendue, en fouillant dans les Réglemens du moyen âge, dans les Us et Coutumes de tous les peuples navigateurs, et en exhumant les Lois anciennes et les Usages de tous les tems. Il n'est aucun auteur français ou étranger qu'il n'ait soigneusement étudié, analysé et mis à contribution. Appuyé de connaissances théoriques et pratiques, il a discuté une foule d'objets qui intéressent

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