Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, Volume 24Belin-Le-Prieur, 1821 - France |
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... garde - magasin ; de quatre suisses ; d'un facteur ; d'un économe ; d'un chef de cuisine ; de quatre aides ; de douze gar- çons ; de douze valets ; de deux balayeurs . L'intention de sa majesté est qu'il ne puisse y avoir à l'avenir d ...
... garde - magasin ; de quatre suisses ; d'un facteur ; d'un économe ; d'un chef de cuisine ; de quatre aides ; de douze gar- çons ; de douze valets ; de deux balayeurs . L'intention de sa majesté est qu'il ne puisse y avoir à l'avenir d ...
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... garde des archives , 4,000 liv . - Ces officiers jouiront , indépendamment de leurs appointe- ments , des ... garde - magasin nourri à l'hôtel , 600 liv . Quatre suisses nourris à l'hôtel , à chacun 200 liv . , 8oo liv . Un facteur , 300 ...
... garde des archives , 4,000 liv . - Ces officiers jouiront , indépendamment de leurs appointe- ments , des ... garde - magasin nourri à l'hôtel , 600 liv . Quatre suisses nourris à l'hôtel , à chacun 200 liv . , 8oo liv . Un facteur , 300 ...
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... magasin général , celui des chantiers et ateliers , celui des fonds et revues , celui des armements et vivres ... garde . 13. Le bureau des chantiers et ateliers tiendra la matricule des ouvriers , sera chargé de dresser les rôles de journées ...
... magasin général , celui des chantiers et ateliers , celui des fonds et revues , celui des armements et vivres ... garde . 13. Le bureau des chantiers et ateliers tiendra la matricule des ouvriers , sera chargé de dresser les rôles de journées ...
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... garde - magasin et de tous entretenus pour l'entretien et la garde des magasins , le service des hôpitaux et la garde des chiourmes . 41. Sa majesté ayant par son ordonnance de ce jour , portant établissement de commissaires généraux et ...
... garde - magasin et de tous entretenus pour l'entretien et la garde des magasins , le service des hôpitaux et la garde des chiourmes . 41. Sa majesté ayant par son ordonnance de ce jour , portant établissement de commissaires généraux et ...
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... garde - magasins , fixé le nombre desdits commissaires et garde - magasins qui seront entretenus dans chacun des ... magasin général . Il y aura au bureau du magasin général un commissaire ordi- naire et le garde - magasin ; au bureau ...
... garde - magasins , fixé le nombre desdits commissaires et garde - magasins qui seront entretenus dans chacun des ... magasin général . Il y aura au bureau du magasin général un commissaire ordi- naire et le garde - magasin ; au bureau ...
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Common terms and phrases
1er mars 25 mars 7 août amirautés août appointements ARRÊT du conseil arsenaux de marine aura auront auxdits ayant le département bas-officiers bâtiments Brest brigade bureau capitaine cents livres chantiers et ateliers chargé du détail chefs de brigade comman commandant commissaires des guerres conformément connoissance connoître conseil de marine contrôleur corps et communautés corps royal décembre déclaration défenses directeur général dudit édit employés escadre établi état fera ferme générale février fonctions garde-magasin général de police grade greffe intendants jugera à propos l'arsenal l'article l'hôtel l'intendant l'officier chargé l'ordonnance ladite ledit lesdits lettres patentes livres d'amende loterie magasin général maîtres majesté marchandises mars ment mois nécessaires officiers de port officiers du corps ordres paiement particuliers peine Pondichéry ports et arsenaux pourront préposés prescrit présente ordonnance procès verbal radoub registre règlements ront royal du génie secrétaire d'état ayant sera seront tenus service sieur soient syndics tions titre Toulon vaisseau Versailles voulons