Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, Volume 24Belin-Le-Prieur, 1821 - France |
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... corps royal d'infanterie de la marine aura al- tention de nommer d'avance les officiers attachés aux troupes , qui devront marcher à leur tête et ceux desdits officiers qui se trouveroient actuellement en activité à la suite du détail ...
... corps royal d'infanterie de la marine aura al- tention de nommer d'avance les officiers attachés aux troupes , qui devront marcher à leur tête et ceux desdits officiers qui se trouveroient actuellement en activité à la suite du détail ...
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... corps royal d'infanterie de la marine , dans chaque port , en remplira toutes les fonctions , relativement aux détails de l'arsenal . 39. Les aide - major et sous - aide - major de la marine rempliront les mêmes fonctions que le major ...
... corps royal d'infanterie de la marine , dans chaque port , en remplira toutes les fonctions , relativement aux détails de l'arsenal . 39. Les aide - major et sous - aide - major de la marine rempliront les mêmes fonctions que le major ...
Page 162
... corps royal d'infanterie de la marine , conformément à l'article 4 de l'ordonnance du 8 novembre 1774 , et leurs corps- de - garde seront dans l'intérieur de l'enceinte : les mêmes troupes garderont les magasins à poudre et le parc d ...
... corps royal d'infanterie de la marine , conformément à l'article 4 de l'ordonnance du 8 novembre 1774 , et leurs corps- de - garde seront dans l'intérieur de l'enceinte : les mêmes troupes garderont les magasins à poudre et le parc d ...
Page 179
... corps royal d'infanterie de la ma- rine , des bombardiers et des apprentis canonniers , dont il sera pareillement envoyé des extraits . 172. Il fera faire les revues des équipages , au départ et à l'ar- rivée des vaisseaux , par le ...
... corps royal d'infanterie de la ma- rine , des bombardiers et des apprentis canonniers , dont il sera pareillement envoyé des extraits . 172. Il fera faire les revues des équipages , au départ et à l'ar- rivée des vaisseaux , par le ...
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... corps royal d'infanterie de la marine . 295. Il attachera les maîtres - canonniers entretenus aux diver- ses fonctions qu'il jugera à propos de leur confier ; et il emploiera les bombardiers à l'arrangement , au nettoiement des canons ...
... corps royal d'infanterie de la marine . 295. Il attachera les maîtres - canonniers entretenus aux diver- ses fonctions qu'il jugera à propos de leur confier ; et il emploiera les bombardiers à l'arrangement , au nettoiement des canons ...
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Common terms and phrases
1er mars 25 mars 7 août amirautés août appointements ARRÊT du conseil arsenaux de marine aura auront auxdits ayant le département bas-officiers bâtiments Brest brigade bureau capitaine cents livres chantiers et ateliers chargé du détail chefs de brigade comman commandant commissaires des guerres conformément connoissance connoître conseil de marine contrôleur corps et communautés corps royal décembre déclaration défenses directeur général dudit édit employés escadre établi état fera ferme générale février fonctions garde-magasin général de police grade greffe intendants jugera à propos l'arsenal l'article l'hôtel l'intendant l'officier chargé l'ordonnance ladite ledit lesdits lettres patentes livres d'amende loterie magasin général maîtres majesté marchandises mars ment mois nécessaires officiers de port officiers du corps ordres paiement particuliers peine Pondichéry ports et arsenaux pourront préposés prescrit présente ordonnance procès verbal radoub registre règlements ront royal du génie secrétaire d'état ayant sera seront tenus service sieur soient syndics tions titre Toulon vaisseau Versailles voulons