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05,

DOCUMENTS

SUR LA

NÉGOCIATION DU CONCORDAT

ENTRE LA FRANCE ET LE SAINT-SIÈGE

1800-1801

IMPRIMERIE E. JAMIN

A LAVAL

SUR LA

NÉGOCIATION DU CONCORDAT

ET SUR LES AUTRES RAPPORTS

DE LA FRANCE AVEC LE SAINT-SIÈGE

EN 1800 ET 1801

PUBLIÉS PAR

LE Cte BOULAY DE LA MEURTHE

TOME V SUPPLÉMENTAIRE

D'HISTOIRE

DIPLOMATIQUE

SOCIETE

PARIS

ERNEST LEROUX

Libraire de la Société d'Histoire diplomatique

28, RUE BONAPARTE, 28

MDCCCXCVII


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6/27/21

JUN 27 1921

ART. 4.

EXTRAIT DU RÈGLEMENT

Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication.

Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.

Le nom de l'Auteur ou de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié.

Le Commissaire responsable soussigné déclare que le Tome V supplémentaire des DOCUMENTS SUR LA NÉGOCIATION DU CONCORDAT, préparé par Le Cte BOULAY DE LA MEURTHE, lui a paru digne d'être publié par la SOCIÉTÉ D'HISTOIRE DIPLOMATIQUE..

Fait à Paris, le 15 décembre 1896.

Signė: ALPH. DE COURCEL.

Certifié :

Le Secrétaire général de la Société d'Histoire diplomatique,

R. DE MAULDE-LA-CLAVIÈRE.

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