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" ... d'humanité, auprès des caisses publiques, et dans tous les autres lieux où l'on peut être excité à faire la charité, des troncs destinés à recevoir les aumônes et les dons que la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. "
Mémoires - Page 159
by Société Académique d'Archéologie, Sciences et Arts du Département de l'Oise, Beauvais - 1862
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Code administratif, ou recueil par ordre alphabétique de matières ..., Volume 2

Statutes - 1806 - 392 pages
...dans tous les autres lieux où l'on peut être excité à faire la charité , des troncs destinés & recevoir les aumônes et les dons que la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. 3. Tous les trois mois , les bureaux de charité feront aussi procéder , dans leurs arrondissemens...
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Circulaires, instructions et autres actes émanés du Ministère de l ..., Volume 1

France. Ministère de l'intérieur - France - 1821 - 512 pages
...et dans tous les autres lieux où l'on peut être excite' à faire la charite', des troncs destine's à recevoir les aumônes et les dons que la bienfaisance individuelle voudrait y de'poser. 3. Tous les trois mois , les bureaux de charite' feront aussi proce'der, dans leurs arrondissemens...
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 2

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 678 pages
...affectés à la tenue de séances des corps civils, militaires et judiciaires, dans tous les établissemens d'humanité, auprès des caisses publiques , et dans...la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. (Ibid., art. 2.) Lies évéques, par un article additionnel à leurs règlemens de fabrique intérieure,...
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Code administratif de Belgique, Volume 1

M. A. Bruno - Administrative law - 1842 - 640 pages
...établissements d'humanité, auprès des caisses publiques , et dans tous les autres lieux où l'on peut exciter à faire la charité, des troncs destinés à recevoir...la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. (Idem, art. 1"; arrêté ministériel du 5 prairial an XI . art. 3.) 2150. Ils font aussi procéder...
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Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissemens de ...

Eugène Durieu, Germain Roche - Charities - 1842 - 946 pages
...dans tous les autres lieui où l'on peut être excité à faire la charité, des troncs destinés a recevoir les aumônes et les dons que la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. > 2. Le produit des troncs est, comme celui des quêtes, versé (i) Cuuf., i •; juillet i8»8 (Pambel)....
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Législation charitable: ou, Recueil de lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

France - Charity laws and legislation - 1843 - 748 pages
...pareillement autorisés a faire poser dans les temples, ainsi que dans les édifices affectés àla tenue des séances des corps civils, militaires et...la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. afTTous les trois mois, les bureaux de charité feront aussi procéder, dans leurs arrondissements...
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Mémoires, Volume 5, Part 1

Société académique d'archéologie, sciences et arts du département de l'Oise, Beauvais - 1862 - 256 pages
...hospices et des bureaux de bienfaisance, organisés dans chaque arrondissement, sont autorisés à faire quêter dans tous les temples consacrés à...dans une réunion générale de l'ordre : « Quant aux troncs ou gazophilaces qui sont placés à l'entrée des abbayes , dans le but de se procurer de...
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Législation charitable; ou, Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

Ad. de Watteville - Charities - 1847 - 994 pages
...sont pareillement autorisés à faire poser dans les temples, ainsi que dans les édifices affectés a la tenue des séances des corps civils, militaires...la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. 3. Tous les trois mois, les bureaux de charité feront aussi procéder, dans leurs arrondissements...
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Législation charitable; ou, Recueil de lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

France (1814-48, Restoration) - Public welfare - 1847 - 928 pages
...auprès des caisses publiques, et dans tous les autres lieux où l'on peut être excité à faire lu charité, des troncs destinés à recevoir les aumônes...la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. 9. Tous les trois mois, les bureaux de charité feront aussi procéder, dans leurs arrondissements...
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Dictionnaire général d'administration: E-V (1847. 753-1627 p.)

1847 - 890 pages
...tous les temples et dans tous les lieux où l'on peut cire excité à Taire la charité, des tronc» destinés à recevoir les aumônes et les dons que la bienfaisance individuelle voudrait y déposer. Les produits des quêtes et collectes que les établissements de bienfaisance sont autorisés à recevoir...
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