 | France - Law - 1838 - 1116 pages
...LABBÉE. (LS) B. ARDOUIN. (LS) SEGUY VILLEVALEIX. AU NOM DE LA TRES-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITE. Sa Majesté le Roi des Français et le Président de la République d'Haïti, désirant, d'un commun accord, mettre un terme aux difficultés qui se sont élevées relativement au payement... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1810 - 768 pages
...d'Amitié et Alliance entre Sa Majesté Bri' tannique et Son Altesse Royale le Prince Régent de Portugal. Au Nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et Irlande, et SAR le Prince Régent de Portugal, étant convaincus... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...LA PRUSSE, . i ! / , ' , .,;;• ; •. . ' /•••••!, a/ avrii o £ -J^r tSt5- 1 - .' x , Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité. Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté - l'empereur de toutes les Russies , animés , du désir de resserrer les... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...sort des Isles Ioniennes, et leur formation en état independant sous la protection de l'Angleterre. Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur... | |
 | France - 1829 - 1512 pages
...présente année, sera insérée au Bulletin des lois, pour être exécutée suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, et Sa Majesté PEmpereur du Brésil, ayant, par un article additionnel au... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...d'Espagne, signé à Londres le 14 Août 1814. (Se trouve en allem. d.: Polit. Jour 1817. TI p. 5O4.) Au nom de la très-sainte et indivisible trinité. Sa Majesté' le Roi de Danemarc Frédéric VI. et SM Catholique Ferdinand VII. tous deux animes du désir de rétablir... | |
 | France - 1818 - 692 pages
...même année, sera insérée au Bulletin des lois, pour être exécutée suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa Majesté le Roi du royaume des Deux-Siciles ayant fait connaître à Sa Majesté Très - Chrétienne les graves inconvéniens... | |
 | France - Law - 1818 - 638 pages
...même année, sera insérée au Bulletin des lois, pour être exécutée suivant sa forme et teneur. 1 AU NOM DE LA TR'ÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa Majesté le Roi du royaume des Deux-Siciles ayant fait connaître à Sa Majesté Très-Chrétienne les graves inconvéniens... | |
 | graf Grigorïĭ Vladimïrovich Orlov - Italian literature - 1819 - 508 pages
...XVI. Traité d'alliance entre les cours de Naples et de Pienne conclu à Naples le n janvier i8i4. Au nom de la très-sainte et indivisible trinité. Sa majesté le roi de Naples, et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, desirant cimenter par... | |
 | graf Grigorïĭ Vladimïrovich Orlov - Italian literature - 1819 - 492 pages
...XVI. Traité d'alliance entre les cours de Naples et de Vienne conclu à Naples le il janvier i8i4. Au nom de la très-sainte et indivisible trinité. Sa majesté le roi de Naples, et sa majesté l'empereur d' Antriche, roi de Hongrie et de Bohême , delirant cimenter... | |
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Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité Sa Majesté le Roi des Français et le président de la République d'Haïti... 
