Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'à présentchez P. Gosse, 1734 - 480 pages |
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Page 69
... Sujets échû- rent à fon Fils ainé Jean III . par le même ufage de Succeffion , d'un confentement unanime , & fon Frere le Duc Adolfe ni fa Sœur la Ducheffe Anne , n'en eurent aucune portion . XXXII . Ce Duc Jean III . épousa Ma- rie ...
... Sujets échû- rent à fon Fils ainé Jean III . par le même ufage de Succeffion , d'un confentement unanime , & fon Frere le Duc Adolfe ni fa Sœur la Ducheffe Anne , n'en eurent aucune portion . XXXII . Ce Duc Jean III . épousa Ma- rie ...
Page 70
... Sujets à fon Fils Charles , par Teftament de l'an 1364 . XXXIX . Il n'eut aucun égard à son Fils Guillaume qui en fut exclus . * Voyez çi deffus Article VII . XL . XL . Suivant les anciens ufagés de la Fa- mille 70 Recueil Hiftorique d ...
... Sujets à fon Fils Charles , par Teftament de l'an 1364 . XXXIX . Il n'eut aucun égard à son Fils Guillaume qui en fut exclus . * Voyez çi deffus Article VII . XL . XL . Suivant les anciens ufagés de la Fa- mille 70 Recueil Hiftorique d ...
Page 234
... Sujets , d'autant plus , que dans les Accords , on leur donne la liberté & le pouvoir de s'affembler & de prendre toutes les précau- tions néceffaires pour leur fûreté & le Bien commun . V. Art . VI . cum Refolut . Cap . du Droit des ...
... Sujets , d'autant plus , que dans les Accords , on leur donne la liberté & le pouvoir de s'affembler & de prendre toutes les précau- tions néceffaires pour leur fûreté & le Bien commun . V. Art . VI . cum Refolut . Cap . du Droit des ...
Page 241
... Sujets , & dans l'Art . XXI , que c'est un Principe faux & dangereux , de s'arroger un Pouvoir Autorité libre de traiter les affaires felon fon bon plaifir , & de faire des Conclu- fions auxquelles il faille fe foumettre . C'eft ...
... Sujets , & dans l'Art . XXI , que c'est un Principe faux & dangereux , de s'arroger un Pouvoir Autorité libre de traiter les affaires felon fon bon plaifir , & de faire des Conclu- fions auxquelles il faille fe foumettre . C'eft ...
Page 254
... Sujets intentent contre le Prince . Uoique les Etats aïent de tout tems en Qu trepris d'un commun accord , ou du moins après y avoir confenti pour la plus grande partie , de fournir de la Caiffe publi- que aux Dépenfes des Procès des ...
... Sujets intentent contre le Prince . Uoique les Etats aïent de tout tems en Qu trepris d'un commun accord , ou du moins après y avoir confenti pour la plus grande partie , de fournir de la Caiffe publi- que aux Dépenfes des Procès des ...
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Common terms and phrases
Accords ainfi Anno atque auffi autem avoient avoit Bergues Brandebourg c'eft C'eſt Cæfarea Cæfareæ Cæfareis cafu caufe chofe Cleves Clivia Comte Confeil Aulique conféquence confiderer Conftitutions Conventions d'Embden d'Oft Decret Defcendans defdits Diètes Duc de Cleves Duchez de Juliers effe ejus Embdois Emdani Emdanorum Etats Généraux etiam étoit expreffement fans favoir felon feront fervir feudi feulement fibi Fiefs foient foit font fous Frife fuam fuccéder fufdits fuivant fujet funt Garantie des Etats graviffimis GRIEF Guillaume hæc Hambourg Hautes Puiffances Henry Köning Imperii Indes ipfa ipfis jufte Jure Jurifdiction l'Empereur l'Empire Loix mafculi Magiftrat Maifon de Neubourg Majeftate Majefté Imperiale Mâles maniere menfe ment Miniftres n'eft Neubourg nihil omnia pactis paffé Palatine perfonne poft préfent Prince d'Oft-Frife Princeffe Principis Privilege Provinces Pruffe puiffe quæ quam quibus quod Ravensberg Reaux Refolution Seigneur Succeffion Sultzbach tamen tempore tems tion toûjours Vaiffeaux Wolfgang Guillaume