Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'à présentchez P. Gosse, 1734 - 480 pages |
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Page xiv
... Privilege de l'Elbe . 319 322 330 335 Refcript de l'Empereur au Sénat de Hambourg . 340 Reponce du Magiftrat au Refcript . 341 Oftroy du Roi de Suéde pour l'Erection d'une Compa- gnie des Indes . Memoire du Miniflre de Suéde à L. H. P. ...
... Privilege de l'Elbe . 319 322 330 335 Refcript de l'Empereur au Sénat de Hambourg . 340 Reponce du Magiftrat au Refcript . 341 Oftroy du Roi de Suéde pour l'Erection d'une Compa- gnie des Indes . Memoire du Miniflre de Suéde à L. H. P. ...
Page 56
... Privilege par- ticulier de l'Empereur , comme Chef de 1'Empire & Seigneur direct . Ce fut de cette maniere que le Duc Jean de Cleve , fe legitima pour entrer dans cette Succef- fion , & qu'il reçut folemnellement l'Invef- titure de ces ...
... Privilege par- ticulier de l'Empereur , comme Chef de 1'Empire & Seigneur direct . Ce fut de cette maniere que le Duc Jean de Cleve , fe legitima pour entrer dans cette Succef- fion , & qu'il reçut folemnellement l'Invef- titure de ces ...
Page 57
... Privilege , qu'au cas qu'il n'auroit point de fadite Epoufe des Enfans Mâles , ou qu'ils dece- daffent fans Defcendans Mâles , les fufdits Etats & Fiefs tombaffent à fes Filles le- gitimes , & en cas que dans ce tems il n'y en eut plus ...
... Privilege , qu'au cas qu'il n'auroit point de fadite Epoufe des Enfans Mâles , ou qu'ils dece- daffent fans Defcendans Mâles , les fufdits Etats & Fiefs tombaffent à fes Filles le- gitimes , & en cas que dans ce tems il n'y en eut plus ...
Page 58
... Privilege de Charles V. parce que d'un cô- té la Fille ainée , dont elle deduit fes Pré- tenfions , étoit morte avant que la Succef- fion fût vacante , & que par conséquent fuivant la teneur dudit Privilege , elle n'a pu transporter un ...
... Privilege de Charles V. parce que d'un cô- té la Fille ainée , dont elle deduit fes Pré- tenfions , étoit morte avant que la Succef- fion fût vacante , & que par conséquent fuivant la teneur dudit Privilege , elle n'a pu transporter un ...
Page 59
... Privilege particulier . Raifon pour la- quelle on a établi la couturne dans la Mai- fon de Neubourg , par rapport aux Duchez en question , comme de veritables Fiefs mâ- les , d'obliger toutes les Princefles de ladi- te Maison de ...
... Privilege particulier . Raifon pour la- quelle on a établi la couturne dans la Mai- fon de Neubourg , par rapport aux Duchez en question , comme de veritables Fiefs mâ- les , d'obliger toutes les Princefles de ladi- te Maison de ...
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Accords ainfi Anno atque auffi autem avoient avoit Bergues Brandebourg c'eft C'eſt Cæfarea Cæfareæ Cæfareis cafu caufe chofe Cleves Clivia Comte Confeil Aulique conféquence confiderer Conftitutions Conventions d'Embden d'Oft Decret Defcendans defdits Diètes Duc de Cleves Duchez de Juliers effe ejus Embdois Emdani Emdanorum Etats Généraux etiam étoit expreffement fans favoir felon feront fervir feudi feulement fibi Fiefs foient foit font fous Frife fuam fuccéder fufdits fuivant fujet funt Garantie des Etats graviffimis GRIEF Guillaume hæc Hambourg Hautes Puiffances Henry Köning Imperii Indes ipfa ipfis jufte Jure Jurifdiction l'Empereur l'Empire Loix mafculi Magiftrat Maifon de Neubourg Majeftate Majefté Imperiale Mâles maniere menfe ment Miniftres n'eft Neubourg nihil omnia pactis paffé Palatine perfonne poft préfent Prince d'Oft-Frife Princeffe Principis Privilege Provinces Pruffe puiffe quæ quam quibus quod Ravensberg Reaux Refolution Seigneur Succeffion Sultzbach tamen tempore tems tion toûjours Vaiffeaux Wolfgang Guillaume