Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'à présentchez P. Gosse, 1734 - 480 pages |
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... descendans desdicts marians imitans la piété et religion que reluict en eulx , debvront vivre et mourir en nostre saincte foy catho- licque , comme la tient et enseigne la saincte église romaine , et avant prendre la possession desdicts ...
... descendans desdicts marians imitans la piété et religion que reluict en eulx , debvront vivre et mourir en nostre saincte foy catho- licque , comme la tient et enseigne la saincte église romaine , et avant prendre la possession desdicts ...
Page 17
... descendans du Roi Philippe V. , sur le principe de l'agnation rigoureuse : c'est - à - dire que , tant qu'il existe ... descendans , en ligne masculine , par ordre de primogéniture , à l'exclusion des femmes et de leurs descendans ...
... descendans du Roi Philippe V. , sur le principe de l'agnation rigoureuse : c'est - à - dire que , tant qu'il existe ... descendans , en ligne masculine , par ordre de primogéniture , à l'exclusion des femmes et de leurs descendans ...
Page 28
... descendan't take the share , to be equally divided between them , which their deceased parent would take if living . A Widower Leaving Lineal Descendants PERSONAL ESTATE Provision is made ( 28 ) Detroit Trust Company Widower leaving ...
... descendan't take the share , to be equally divided between them , which their deceased parent would take if living . A Widower Leaving Lineal Descendants PERSONAL ESTATE Provision is made ( 28 ) Detroit Trust Company Widower leaving ...
Page 55
... descendans sont nés du propre corps et de la propre personne de celui qui a donné la vie à leur père ou à leur aieul . " Lacombe , Rec . de Jur . vbo . Legs , p . 409 , p . 1 , No. 5 : " Legs aux enfans est dû à tous descendans . " 2 ...
... descendans sont nés du propre corps et de la propre personne de celui qui a donné la vie à leur père ou à leur aieul . " Lacombe , Rec . de Jur . vbo . Legs , p . 409 , p . 1 , No. 5 : " Legs aux enfans est dû à tous descendans . " 2 ...
Page 44
... DESCENDANS , PREMIERS OU SECONDS , EN Quelque degré qu'ILS SE PUISSENT TROUVER , VOIRE A TOUT JAMAIS , NE PUISSENT ... descendans mâles ou femelles , etc ... » Enfin , que Leurs Majestés veulent et entendent que la Sérénissime Infante et ...
... DESCENDANS , PREMIERS OU SECONDS , EN Quelque degré qu'ILS SE PUISSENT TROUVER , VOIRE A TOUT JAMAIS , NE PUISSENT ... descendans mâles ou femelles , etc ... » Enfin , que Leurs Majestés veulent et entendent que la Sérénissime Infante et ...
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Common terms and phrases
Accords ainfi Anno atque auffi autem avoient avoit Bergues Brandebourg c'eft C'eſt Cæfarea Cæfareæ Cæfareis cafu caufe chofe Cleves Clivia Comte Confeil Aulique conféquence confiderer Conftitutions Conventions d'Embden d'Oft Decret Defcendans defdits Diètes Duc de Cleves Duchez de Juliers effe ejus Embdois Emdani Emdanorum Etats Généraux etiam étoit expreffement fans favoir felon feront fervir feudi feulement fibi Fiefs foient foit font fous Frife fuam fuccéder fufdits fuivant fujet funt Garantie des Etats graviffimis GRIEF Guillaume hæc Hambourg Hautes Puiffances Henry Köning Imperii Indes ipfa ipfis jufte Jure Jurifdiction l'Empereur l'Empire Loix mafculi Magiftrat Maifon de Neubourg Majeftate Majefté Imperiale Mâles maniere menfe ment Miniftres n'eft Neubourg nihil omnia pactis paffé Palatine perfonne poft préfent Prince d'Oft-Frife Princeffe Principis Privilege Provinces Pruffe puiffe quæ quam quibus quod Ravensberg Reaux Refolution Seigneur Succeffion Sultzbach tamen tempore tems tion toûjours Vaiffeaux Wolfgang Guillaume