 | Belgium - Law - 1892 - 550 pages
...une rade, ou dans une étendue d'eau quelconque. Art. 3. Rien de ce qui est recommandé ici ne peut exonérer un navire, ou son propriétaire, ou son...équipage, des conséquences d'une négligence quelconque, soil au sujet des feux ou des signaux, solídela part des hommes de veille, soit enfin au sujet de... | |
 | Arthur Desjardins - Commercial law - 1886 - 592 pages
...commandées par l'expérience et les circonstances. Art. 24. Rien de ce qui est recommandé ici ne peut exonérer un navire ou son propriétaire ou son capitaine...signaux, soit de la part des hommes de veille, soit enfin au sujet de toute précaution que commandent l'expérience ordinaire du marin et les circonstances... | |
 | Commercial law - 1879 - 576 pages
...Art. 24. — Rien de ce qui est recommandé ici ne peut exonérer un navire, ou son propriétaire, ou son équipage, des conséquences d'une négligence quelconque, soit au sujet des feux ou des signaux, soit de la part des hommes de veille, soit enfin au sujet de toute précaution que commandent... | |
 | Lucien de Valroger - Comparative law - 1886 - 584 pages
...commandées par l'expérience et les circonstances. Art. 24. — Rien de ce qui est recommandé ici ne peut exonérer un navire ou son propriétaire , ou son...signaux, soit de la part des hommes de veille , soit enfin au sujet de toute précaution ijue commandent l'expérience ordinaire du marin et les circonstances... | |
 | Maritime law - 1897 - 1012 pages
...CIRCONSTANCES DES PRECAUTIONS ÉLÉMENTAIRES Observation des précautions élémentaires. ART. 29. — Rien de ce qui est prescrit dans ces règles ne doit exonérer un navire ou son propriétaire, ou sou capitaine, ou son équipage, des conséquences d'une négligence quelconque soit au sujet des feux... | |
 | A. Lemoine - Diplomacy - 1888 - 388 pages
...circonstances. Rien de ce qui est recommandé ici ne peut exonérer un navire, ou son propriétaire, ou sou capitaine, ou son équipage, des conséquences d'une...signaux, soit de la part des hommes de veille, soit enfin au sujet de toute précaution que commandent l'expérience ordinaire du marin et les circonstances... | |
 | Frédéric Charles Autran - Collisions at sea - 1890 - 216 pages
...1887.Rev.intern. du dr. marit., III, p. 761). 150. — ART. XXIV. — Rien de ce qui est recommandé ici ne peut exonérer un navire ou son propriétaire, ou son capitaine,...signaux, soit de la part des hommes de veille, soit enfin au sujet de toute précaution que commande l'expérience ordinaire du marin et les circonstances... | |
 | Victor Emmanuel Jacobs - Maritime law - 1891 - 702 pages
...inexcusable de l'avoir abandonnée. 947. — ART. 24. " Rien de ce qui est recommandé ici ne peut exonérer un navire, ou son propriétaire, ou son...négligence quelconque, soit au sujet des feux ou des signaux, soit de la part des hommes de veille, soit enfin au sujet de toute précaution que commandent... | |
 | Carlos Calvo - International law - 1896 - 660 pages
...ne s'en serve pas. Il est bien entendu que rien de ce qui est recommandé par le règlement ne peut exonérer un navire ou son propriétaire, ou son capitaine,...négligence quelconque, soit au sujet des feux ou des signaux, soit de la part des hommes de veille, soit enfin au sujet de toute précaution que commandent... | |
 | Mining law - 1897 - 576 pages
...CIRCONSTANCES DES PRÉCAUTIONS ÉLÉMENTAIRES. Observation (les précautions élémentaires. Art. 29. — Rien de ce qui est prescrit dans ces règles ne doit...d'une négligence quelconque soit au sujet des feux ou des signaux, soit de la part des hommes de veille, soit enfin au sujet de toute précaution que commandent... | |
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Je marche en arrière à toute vitesse." OBSERVATION ABSOLUE, EN TOUTES CIRCONSTANCES, DES PRÉCAUTIONS ÉLÉMENTAIRES ARTICLE 29 Rien de ce qui est prescrit dans ces règles ne doit exonérer un navire ou son propriétaire, ou son capitaine, ou son équipage,... 
