| Europe - 1841 - 882 pages
...même que SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , SM le roi des Français, SM la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le roi de Prusse et SM l'empereur de toutes les Russies, leur traité conclu & Londres le 15 novembre 1831, ainsi que... | |
| Germany statutes - 1822 - 606 pages
...et à cet effet, SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, (SM le Roi du Royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le Roi de Prusse, SM l'Empereur de toutes les Russies,*) pour Elle et Ses Alliés d'une part, et SM le Roi de France et de Navarre, d'autre part, ont nommé... | |
| Netherlands - 1833 - 392 pages
...savoir: D'une part : S. M, le Roi des Pays-Bas Et d'autre part : SM le Roi des Français , SM le Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande,. SM le Roi de Prusse SM l'Empereur de toutes les Russies , Lesquels , après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs . trouvés en bonne et dae forme , sont convenus... | |
| Europe - 1841 - 852 pages
...Art. l". SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, SM le Roi des Français, SM la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande , SM le roi de Prusse et SM l'empereur de toutes les ilussies, déclarent que les articles ci-annexés jet formant la teneur... | |
| Belgium - 1850 - 668 pages
...ART. 1er. SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, SM le roi des Français, SM la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, SM le roi de Prusse et SM l'empereurde toutes les Russies, déclarent que les articles ci-annexés, et formant la teneur... | |
| Karl von Martens - Consuls - 1851 - 1186 pages
...de la République française, s. M. la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, SM le roi de Prusse, SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Suède et Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité de la monarchie danoise , lié aux... | |
| Karl freiherr von Martens - Diplomacy - 1851 - 630 pages
...de la République française, §. M. la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, SM le roi de Prusse, SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Suède et Norvège , considérant que le maintien de l'intégrité de la monarchie danoise, lié aux... | |
| Karl von Martens - Diplomacy - 1851 - 618 pages
...président de la République française, SM la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, SM le roi de Prusse, SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Suède et Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité de la monarchie danoise, lié aux... | |
| Europe - 1851 - 814 pages
...président de la République française, SM la reine du royaume-uni de la Grande> Bretague et de l'Irlande, SM le roi de Prusse, SM l'empereur de toutes les Russies , et SM le roi de Suède et de Norvège, considérant que le maintien de l'intégrité de la monarchie danoise, lié... | |
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