Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" ... l'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux. "
La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la ... - Page 198
1790
Full view - About this book

Mercure françias, Issues 49-52

1789 - 602 pages
...Etablisse« mens publics, destinés à l'utilité géné« raie ; , , <• La surveillance et agenee nécessaires » à la conservation des propriétés...L'inspection directe des travaux de « réparation ou de reconstruction des Eglises, « Presbytères , et autres objets relatifs au •• service du...
Full view - About this book

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Volume 12

Jean Baptiste Denisart - Law - 1806 - 742 pages
...municipalité; la régie immédiate des établissemens publics destinés à l'utilité générale; la surveillance et l'agence nécessaires à la conservation...; l'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytèrçs et autres objets relatifs au service du culte religieux....
Full view - About this book

Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des ..., Issues 14-29

France - 1789 - 876 pages
...immédiate des établissemens publics , destinés à l'utilité générale ; La surveillance et agence nécessaires à la conservation des propriétés publiques...; L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytères et autres objets relatifs au service du culte. XLII....
Full view - About this book

Journal des Et́ats généraux, convoqués par Louis XVI., Volume 6

Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1789 - 542 pages
...immédiate de*, établissemens pttt blics destinés à l'utilité générale. La surveillance et agence nécessaires à la ' conservation des propriétés...publiques. L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbyteres et autres objets relatifs au service du culte. Cet article...
Full view - About this book

États, Volume 6

France - 1789 - 540 pages
...immédiate des établissemens pttt blics destinés à l'utilité général*. La surveillance et agence nécessaires à la conservation des propriétés publiques. L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbyteres et autres objets relatifs au service du culte. Cetarticle...
Full view - About this book

Histoire de la Révolution de France: précédée de l'exposé rapide ..., Volume 3

François Marie de Kerverseau - France - 1792 - 416 pages
...cercle de leur ressort; la régie immédiate des établisscmens consacrés à l'utilité générale ; la surveillance et l'agence nécessaires à la conservation...publiques; l'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux....
Full view - About this book

Reflexions sur l'organisation municipale et sur les conseils generaux de ...

Jean- Marie Duvergier de Hauranne, Un membre de la Chambre des députés - France - 1818 - 122 pages
...municipalité; » La régie immédiate des établissemens pu» blics destinés à l'utilité générale ; » La surveillance et l'agence nécessaires à la »...publiques; » L'inspection directe des travaux de répa» ration ou de reconstruction des églises , pres» bytère.s et autres objets relatifs au service...
Full view - About this book

(1823. 606 p.)

Albert Fritot - 1823 - 624 pages
...municipalité ; « La régie immédiate des établissemens publics destinés à l'utilité générale ; « La surveillance et l'agence nécessaires à la , conservation...« L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises , presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux.......
Full view - About this book

Science du publiciste, ou, Traité des principes élémentaires du ..., Volume 9

Albert Fritot - International law - 1823 - 620 pages
...municipalité ; « La régie immédiate des établissemens publics destinés à l'utilité générale ; « Là surveillance et l'agence nécessaires à la conservation...« L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises , presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux.......
Full view - About this book

Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 1

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 508 pages
...immédiate des travaux publics, dans le ressort de la municipalité; La régie des établissemens publics ; La surveillance et l'agence nécessaires à la conservation...• L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux....
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF