 Tout navire, par temps de brume, de brouillard, de bruine, de neige, ou pendant les forts grains de pluie, doit aller à une vitesse modérée, en tenant attentivement compte des circonstances et des conditions existantes. Tout navire à vapeur, en entendant,...  Revue économique internationale - Page 8051904Full view - About this book
 | Maritime law - 1897 - 1012 pages
...brume, de brouillard, etc. ART. 16. — Tout navire, par temps de brume, de brouillard, de bruine, do neige, ou pendant les forts grains de pluie, doit...jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. RÈGLES DE BARRE ET DE ROUTE. — PRÉLIMINAIRES. RISQUE DE COLLISION Constatation du risque de collision.... | |
 | Comparative law - 1913 - 1056 pages
...l'avant le signal do brume d'un autre navire dont la position est incertaine, de stopper sa machine et de naviguer avec précaution jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. Il prescrit également en temps de brouillard à tout navire d'aller à une vitesse modérée et avec... | |
 | Mining law - 1897 - 576 pages
...et des conditions existantes. Tout navire à vapeur, en entendant, dans une direction qui lui parait être sur l'avant de son travers, le signal de brume...jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. RÈGLES DE BARRE ET DE ROUTE. — PRÉLIMINAIRES. — RISQUE DE COLLISION'. Constatation du risque... | |
 | Commercial law - 1897 - 592 pages
...et des conditions existantes. Tout navire à vapeur, en entendant, dans une direction qui lui paraIt être sur l'avant de son travers, le signal de brume...jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. RÈGLES DE BARRE ET DE ROUTE. — PRÉLIMINAIRES. — RISQUE DE COLLISION. permettent, être constaté... | |
 | Belgium - 1897 - 510 pages
...vapeur, en entendant, dans une direction qui lui paraît être sur l'avant de son travers, le signal fie brume d'un navire dont la position est incertaine,...jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. RÈGLE DK BARRIS ET DE ROUTE. — PRÉLIMINAIRES. — RISQLU IIK COLLISION. Constatation du risque... | |
 | 1897 - 1146 pages
...dont la position est incertaine, doit, autant que les circonstances du cas le comportent, stojiper sa machine et ensuite naviguer avec précaution jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. HKOI.ES DE BABRF ET M: ROUTE. — PRÉLIMINAIRES. — RISQUE DE COLLISION. Constatation du risque de... | |
 | Jules Charles-Roux - Merchant marine - 1898 - 448 pages
...conditions existantes. Tout navire à vapeur, en entendant, dans une direction qui lui paraît <Hre sur l'avant de son travers, le signal de brume d'un...jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. RÈGLES DE NARRE ET DE ROUTE. — PRÉLIMINAIRES RISQUE DE COLLISION Constatation du risque de collision.... | |
 | 1900 - 314 pages
...modérée par temps de brume, etc. ARTICLE 16. Vitesse modérée en temps de brume, de brouillard, etc. — Tout navire, par temps de brume, de brouillard, de...jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. Règles de barre et de route. — Préliminaires. Risque de collision. Constatation du risque de collision.... | |
 | Frédéric Charles Autran - Collisions at sea - 1902 - 666 pages
...modérée, en tenantattentivement compte des circonstances et des conditions existantes. Tout navire ù vapeur, en entendant, dans une direction qui lui paraît...jusqu'à ce que le danger de collision soit passé. France. — 189. — Les tribunaux sont souverains appréciateurs de la modération de la vitesse (Cass.,... | |
 | Colonization - 1905 - 754 pages
...ou pendant les forts grains de pluie, doit aller à une vitesse modérée, en tenant attenlivement compte des circonstances et des conditions existantes....Terre-Neuve, ceux-là prétendent qu'il y aurait utilité de recommander aux pêcheurs plus de vigilance et un souci plus grand des règles édictées pour prévenir... | |
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