| Antoine Etienne Nicolas Fantin des Oduards - France - 1801 - 496 pages
..., des recherches , de jurisprudence criminelle , de constitution , de révision et de rapports ; » Attendu qu'il résulte , des pièces dont le rapport lui a été fait , que Bouillé , général de l'armée française sur la Meuse , la Sarre et la Moselle , a conçu le projet... | |
| Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 460 pages
...des recherches , de jurisprudence criminelle , de constitution , de révision et de rapports ; •n Attendu qu'il résulte , des pièces dont le rapport lui a été fait , que Bouille , général de l'armée française sur la Meuse , la Sarre et la Moselle , a conçu le projet... | |
| Antoine Fantin-Desodoards - France - 1807 - 464 pages
..., des recherches , de jurisprudence criminelle , de constitution , de révision et de rapports ; » Attendu qu'il résulte , des pièces dont le rapport lui a été fait, que Bouillé, général de l'année française sur la Meuse , la Sarre et la Moselle , a conçu le projet... | |
| Charles Lacretelle - France - 1821 - 468 pages
...diplomatiques, militaires , de constitution, «des recherches, des rapports, de révision, dejurispru» dence criminelle, attendu qu'il résulte des pièces dont...le rapport lui a été fait, que le sieur Bouillé , gé» néral- de l'armée française sur la Meuse, la Sarre i79i. Les tribunes et les groupes frémirent,... | |
| Charles Lacretelle - France - 1821 - 466 pages
...militaires , de constitution , »des recherches, des rapports, de révision, dejurispru•» dence criminelle, attendu qu'il résulte des pièces dont...le rapport lui a été fait, que le sieur Bouillé , gé» néral de l'armée francaise -sur la Meuse, la Sarre 1791. Les tribunes et les groupes frémirent,... | |
| Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1822 - 260 pages
...nationale. 1 L'Assemblée nationale , après avoir entendu le rapport des sept comités ci-dessus ; Attendu qu'il résulte des pièces dont le rapport lui a été fait , que M. Bouillé, général de l'armée française sur la Meuse, Sarre et Moselle, a conçu le projet de... | |
| 1822 - 258 pages
...[Assemblée nationale. L'Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport des sept comités ci-dessus ; Attendu qu'il résulte des pièces dont le rapport lui a' été fait , que M. Bouillé , général de l'armée française sur la Meuse , Sarre et Moselle , a conçu le projet... | |
| François-Claude-Amour marquis de Bouillé - France - 1823 - 346 pages
...long-temps. N'6. LE COMTE D'ARTOIS. Décret de l'assemblée nationale , du i5 juillet IJQI. L' ASSEMBLÉE NATIONALE, après avoir entendu le rapport des comités...rapport lui a été fait , que le sieur Bouillé, gênérai des armées françaises sur la Meuse, la Sarre, la Moselle, a conçu le projet de renverser... | |
| 1823 - 344 pages
...long-temps. LE COMTE D'ARTOIS. N°6. Décret de l'Assemblée nationale , du /5 juillet 17u1. L'ASSEMBLÉE NATIONALE, après avoir entendu le rapport des comités...pièces dont le rapport lui a été fait > que le sieur Bouilli! , général des armées françaises sur la Meuse , la Sarre , la Moselle , a conçu le projet... | |
| Louis-Joseph-Amour marquis de Bouillé - France - 1824 - 578 pages
...longtemps. LE COMTE D'ARTOIS. N° 6. Décret de r Assemllée nationale, du i5 juillet 1791. L'ASSEMBLEE NATIONALE , après avoir entendu le rapport des comités...pièces dont le rapport lui a été fait , que le sieur Bouille , général des armées françaises sur la Meuse , la Sarre , la Moselle , a conçu le projet... | |
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