 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1801 - 672 pages
...l'Empereur, Roi de Hongrie et de Bo"""'' hênae, et la République Françaife, conserveront entre elles le même cérémonial, quant au rang et aux autres étiquettes que celui qui a été conftamment obfervé avant la guerre. Sa dite Majefté et la République Cisalpine auront entre elles... | |
 | Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1806 - 438 pages
...guerre. 21. Sa majesté l'empereur d'Allemagne et d'Autriche , et sa majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie, conserveront entre eux le même cérémonial...celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans les cinq jours qui suivront l'échange des ratifications du présent traité, la ville de... | |
 | C. L. Gillot - France - 1806 - 452 pages
...d'Allemagne et d'Autriche , et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d Italie, conserveront entre eux Je même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes...celui qui a été observé avant la présente guerre. 22. Dans les cinq jours qui suivront l'échange des ratification» du présent traité , la ville de... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...•, , . . ' .ART. XXI. SM l'Empereur d'Allemagne et d'Autriche et SM *"''• l'Empereur des Français Roi d'Italie conserveront • .entre eux le même...au rang et aux , autres étiquettes, que celui qui à été observé avant la présente guerre, A «T. XXII. Xvacaas Dans les cinq jours qui suivront... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pages
...d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entr'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. XVIII. Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | France - Law - 1810 - 448 pages
...l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entre eux le même cérémonial , quant...celui qui a été observé avant la présente guerre. 18- Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | France - Law - 1810 - 450 pages
...des Français, Roi d'Italie, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême , conserveront entre eux le même cérémonial , quant...celui qui a été. observé avant la présente guerre. I 8- Les ratifications du présent traité seront échangées dans l'espace de six jours, ou plutôt... | |
 | François Emmanuel vicomte de Toulongeon - France - 1810 - 428 pages
...puissances, cesseront, à dater d'aujourd'hui. IL SM l'Empereur et Roi, et la République française , conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que ce qui était pratiqué entre l'Empereur et la France avant la guerre actuelle. S.»M. l'Empereur et... | |
 | France - France - 1813 - 968 pages
...OT. l'empereur d'es Français, roi d'Italie, con*< rveront pntr'eujc le même cérémonial, tjuiint au rang et aux autres étiquettes que celui qui a été observé avant la présente guerre. 1 ' .ifi iro tance ae six lieues, seront évacues. t ,, fours après le 'dit échange, les troupes... | |
 | France - France - 1813 - 770 pages
...d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, conserveront entr'eux le même cérémonial, quant aux rang et autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. 18. Les ratifications du présent traité seront échangées dan» l'espace de six jours, ou plutôt... | |
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SM l'empereur des Français , roi d'Italie , conserveront entre eux le même cérémonial , quant au rang et aux autres étiquettes, que celui qui a été observé avant la présente guerre. 
