Bulletin

Front Cover
 

Contents

Other editions - View all

Common terms and phrases

Popular passages

Page 38 - Mandons à nos amés et féaux conseillers en notre cour royale d'Amiens de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre garde des sceaux ya fait apposer par nos ordres notre grand sceau, en présence de notre commission du sceau.
Page 37 - Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous présens et à venir.
Page 37 - Nous avons, par notre ordonnance du vingt-six septembre mil huit cent quatorze, autorisé les villes, communes et corporations de notre "Royaume à reprendre leurs anciennes armoiries, à la charge de se pourvoir à cet effet par devant notre Commission du sceau, nous réservant d'en accorder à celles des villes, communes ou corporations qui n'en auraient pas obtenu de nous ou de nos prédécesseurs...
Page 37 - Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes de notre Royaume un témoignage de notre affection et perpétuer le souvenir que nous gardons des services que leurs ancêtres ont rendus aux Rois nos prédécesseurs, services consacrés par les armoiries qui furent anciennement accordées aux...
Page 38 - Et, sur la présentation qui nous a été faite, de l'avis de notre commission du sceau, et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle...
Page 38 - Conseil municipal de cette ville, du dix-huit décembre mil huit cent quinze, s'est retiré par devant notre garde des Sceaux, Ministre secrétaire d'Etat au Département de la Justice, lequel a fait vérifier, en sa présence, par notre commission du sceau, que le Conseil municipal de ladite ville de...
Page 38 - Rennes, de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre Garde des Sceaux ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence...
Page 40 - La loi du 3 brumaire dernier sur l'organisation de l'instruction publique permet aux communes qui possédaient des Établissements d'instruction connus sous le nom de collèges et dans lesquels il ne sera pas placé d'École centrale...
Page 75 - Les anecdotes sont un champ resserré où l'on glane après la vaste moisson de l'histoire; ce sont de petits détails longtemps cachés, et de là vient le nom d'anecdotes; ils intéressent le public quand ils concernent des personnages illustres.
Page 38 - Là mon cœur en tout lieu se retrouve lui-même, Tout s'y souvient de moi, tout m'y connaît, tout m'aime! Mon œil trouve un ami dans tout cet horizon ; Chaque arbre a son histoire , et chaque pierre un nom.

Bibliographic information