Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses: avec les edits ordonnances, déclarations, arrests et reglemens rendus jusqu'a present sur ces matieres : ensemble les modeles des actes des grand-maistres & des autres officiers des eaux & forêts, & des instructions pour les gardes, &c

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Chez T. Legras, 1737 - Fishery law and legislation - 840 pages
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Contents

Juin 1704 autre Arreft portant que les Greffiers des Préfentations les Huiffiers 21 Juin
21
Novem 22 Novembre 1687 autre Arreft qui ordonne que les Gardes des Bois des Engagiftes
22
Mai 1714 Arreft du Confeil SS3 26
26
Février 27 Février 1703 autre Arreft portant que les Appellans de condamnations damen
27
Décem 30 Decembre 1687 autre Arreft qui défend aux Officiers des Eaux Foreſts
30
Juin 1692 autre Arreft qui défend aux Officiers des Tables de Marbre de rece 9 Juin1692i
34
de Troyes fera executée en dernier reffort
40
Janvier 17 Janvier 1688 autre Arreft qui défend darracher aucuns plans dans les Foreſts
58
Février Février 1689 Edit de Création de feize GrandsMaîtres des Eaux Foreſts pour
65
SEARC
71
1692
89
Novembre 1714 Déclaration qui porte les peines contre ceux qui mettront le 13 Novem
98
Aouft 1692 autre Arreft qui ordonne que linftruction du Procès commencée 26 Août
102
1693
113
Mars 171 5 Lettres Patentes V Coup Diſtraction Ventilation 12 Mars
114
poffedée par engagement feront vendus par les Officiers des Eaux Foreſts
192
Septem 21 Septembre 1700 autre Arreft qui regle les formalitez à obferver pour la coupe
203
bre 1693
206
Mars 1695 autre Arreft qui décharge le Procureur du Roi le Greffier de la Maî 8 Mars
211
Aouft 1695 autre Arreft portant défenfes aux Fermiers des Domaines à tous 23 Août
218
Octobre 1695 autre Arreft qui décharge les Officiers des Eaux Forefts de lar 15 Octobre
225
Février 26 Février 1689 autre Arreft qui décharge les SergensGardes des Bois du Roi
244
Mars 24 Mars 1704 autre Arreft dudit Confeil qui détaille les Minutes des Greffes
265
Edit de fuppreffion des Contrôleurs Infpecteurs generaux des Eaux Juillet1715
294
Janvier 1719 autre Arreft qui maintient les Maîtres Particuliers graduez au droit 13 Janvier
301
1694
332
Aouft 1719 autre Arreft portant Reglement entre les GrandsMaîtres le 22 Août
362
Novembre Novembre 1689 Edit de Création de huit Maîtrifes des Eaux Foreſts qui permet
394
DES EDITS ORDONNANCES DECLARATIONS
404
Premier Mai 1696 autre Arreſt qui défend au Fermier des Aydes de Beauvais à 1
424
Décem 22 Décembre 1700 autre Arreft qui fait défenſes aux Fermiers des Aydes dAbbe
426
Janvier 10 Janvier 1708 autre Arreft qui ordonne que les Adjudicataires des Bois du
431
Mai 1 Mai 1708 Déclaration portant réunion defdits Offices de Gruyers aux Juftices
441
Juin
450
de la Maîtriſe des Eaux Foreſts de Blois
619
Décem 24 Decembre 1665 Enregiſtrement dudit Arreſt en ladite Maîtriſe de Blois
632
bre 1665
647
Mars 29 Mars 1704 autre Arreft en pareil cas que celui du 24 dudit mois V Idem
665
1704
672
Aouft 1704 autre Arreft qui défend aux Secretaires des GrandsMaîtres de déli s Août
675
Décembre 1704 autre Arreft qui défend aux Beneficiers Ecclefiaftiques 30 Décem
696
Mai 1704 Edit du Roi portant rétabliffement de la Jurifdiction de la Table de Mar
704
Mars 1702 autre Arreft qui regle les formalitez à obferver pour la coupe des 12 Mars
710
Septembre 1705 autre Arreft qui ordonne que les Adjudicataires des Bois du 1 Septem
1
Mai 3 Mai 1701 autre Arreft qui fait défenſes aux Chevaliers de lOrdre de Malthe
3
Juillet 6 Juillet 1694 autre Arreft qui décharge le Lieutenant GardeMarteau de
6
Mars 1698 autre Arreſt rendu entre les Maîtres Particuliers les Lieutenans des 7 Mars
7
Juillet 9 Juillet 1671 autre Arreft de Reglement concernant le Fermier General des
9
bre 1694
12
Mai 13 Mai 1704 autre Arreft qui fait défenſes aux Maires Confuls de Revediger
13
Mars 1706 Arreft du Parlement qui maintient les Juges des Seigneurs Hauts 18 Mars
18
Janvier 1700 autre Arreft qui confirme les Officiers des Maîtrifes dans leurs pri 19 Janvier
19
maines du Roi pour les joüiffances des choſes y mentionnées V Domaine 171
20
Novembre 1694 autre Arreft qui décharge les Officiers des Eaux Forefts
23
Avril 1678 autre Arreft du Confeil portant Reglement entre les Maîtres Parti 27 Avril
27
Juin 1706 autre Arreft qui fupprime les fonctions des Officiers des Eaux Fo 19 Juin
29
Mars 1700 autre Arreft qui maintient les Officiers de la Maîtrife de Salins en 30 Mars
30
pour entrer au droit Annuel 357
31
bre 1694
39
Maîtriſe du Château du Loir affiftera aux Audiences de la Maîtriſe de la Cham
40
ordonne une nouvelle adjudication fur un tiercement fait défenſes aux Officiers
48
Dudit jour autre Arreft qui caffe un Arreft du Parlement en ce quil ordonne que les 1 Août
62
A lArpenteur 20 fols par arpent de futaye
66
Dudit jour autre Arreft qui caffe celui des Juges en dernier reffort de la Table de 1 Août
70
de futaye 10 fols par arpent de taillis
72
Février 1707 autre Arreft concernant les Informations de vie mœurs des Offi 26 Février
76
pag 817
84

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Popular passages

Page 245 - Roi de France: & de Navarre ,- A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront , Salut.
Page 168 - A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires...
Page 246 - CAR tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfailles le premier jour du nuis de Février , l'an de grâce mil fept cent foixame-feize , & de notre règne le fécond. Signe'.
Page 48 - CAR tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre Scel.
Page 178 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos amez & féaux Confeillers, les Gens tenans...
Page 390 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre confeil & de notre •certaine fcience, pleine puiffance & autorité royale, nous...
Page 27 - ... félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes.
Page 699 - Roy de France & de Navarre : A nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes...
Page 391 - Si donnons en mandement à nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans...
Page 363 - Juges. Fait au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant , tenu à Meudon le p Août 1723.

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