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de La Rochefoucauld,

'AIDE DE CAMP DE SA MAJESTÉ, CHARGÉ DU DÉPARTEMENT DES BEAUX-ARTS AU MINISTÈRE DE LA MAISON DU ROI, PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉ

RAIRE.

MONSIEUR

ONSIEUR LE VICOMTE,

C'est plus qu'une raison de convenance, c'est un sentiment réel de justice, qui a déterminé l'hommage que je vous adresse aujourd'hui. En faisant paraître çe travail sous vos auspices, j'ai voulu saisir une occasion, bien naturelle, pour propager une vérité qui n'est pas assez généralement répandue, pour apprendre qu rappeler au public que c'est à votre heureuse inspiration que les hommes, qui prodiguent à leurs concitoyens les fruits de leurs longues et pénibles études, vont être redevables d'améliorations aussi utiles pour leur bonheur à venir, qu'avantageuses aux progrès de la littérature et de la science. Depuis longtemps, nous gémissions, en France, de la position précaire à laquelle étaient trop souvent condamnés d'illustres écrivains, des artistes supérieurs, dont la destinée semblait être de s'appauvrir en enrichissant leur pays; nous rougissions de ces fastueuses aumônes, de ces bienfaits humilians, de ces représentations injurieuses, que la pitié commandait et arrachait parfois

antears, font le halent subime dous præcurat de si us frat fe à pures & sle

tonces puissancas.

faires Lecans.

Placa i la the ie du Roi a de pius nocie,

me e mistere de la massco us prez revendique Tho

norable prerogative assurer au genie ancrieux a recompense à laquelle le la te si ustes titres : vous arrez pas zonia quin et se renouveler Texemple de la petite fille de caini qui fait encore la gloire de la wene francaise, refute a invoquer Ingrantide ee méme, et à mendier pour vivre le produit dane iawitante faver

Puissent vos géneren efforts être excranes di sta que desire la France savante: puisse le pouvoir législatif achever de mirir et sanctionner bientit un projet discuté avec l'indépendance que reclamait une matiere si delicate, voté avec la franchise qu'on avait droit d'attendre des hommes distingués choisis par le Prince lui-même pour composer la Commission que vous présidâtes à la satisfaction de tous ses membres, comme à celle des citoyens que la connaissance du rapport de cette Commission a mis à même d'apprécier la loyauté dont vous avez constamment fait preuve dans la direction de ces remarquables et importans travaux.

Agréez,

MONSIEUR LE VICOMTE,

L'expression du profond respect avec lequel

je suis

Votre obéissant serviteur

TH. REGNAULT.

PREFACE.

1

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Au moment où tout semble annoncer que les Chambres législatives vont s'occuper d'une loi ayant pour objet d'améliorer le sort des auteurs et de leurs familles, il nous a paru utile de faire connaître la législation anglaise sur cette matière. Le livre, dont nous offrons aujourd'hui la traduction, contient peu d'aperçus théoriques, son but étant plutôt d'exami+ ner ce qui est, que ce qui doit être; ce n'est point un ouvrage ex professo, mais un traité pratique, où l'on a rassemblé et combiné, dans un ordre méthodique, tant les dispositions de lois et les décisions des cours de justice, que les opinions des jurisconsultes.

M. Richard Godson, avocat, auteur de cet ouvrage publié en 1823, a réuni, dans un même volume intitulé, Traité pratique des lois sur les patentes pour inventions, et sur le droit de copie, précédé d'une introduction concernant les monopoles, et éclairci par des notes sur les principaux procès qui se sont présentés, ce qui concerne les monopoles, les patentes pour inventions industrielles et le droit de copie (copyright).

Comme il le dit lui-même, dans sa préface, il s'est attaché à établir aussi brièvement, et cependant avec autant de clarté que le sujet pouvait le comporter, les différens principes de lois qu'il a cherché à expliquer par des exemples. On ne doit donc pas s'attendre à rencontrer dans cet ouvrage, des discussions profondes sur la nature du droit des auteurs; mais il présente souvent des questions pour la solution desquelles on a dû remonter à l'origine de ce droit et en examiner succinctement les motifs.

:: Le troisième livre du traité de M. Godson a, pour titre, Du Droit de Copie (Copyright ), expression générale sous laquelle on comprend, en Angleterre, ce qui intéresse les auteurs d'oeuvres littéraires, dramatiques, musicales, et de compositions relatives aux beaux arts en fait de gravures, dessins, sculptures, modèles et fontes.

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Comme cette expression n'est point connue parmi nous pour désiguer les droits des auteurs, quoique, à notre avis, beaucoup plus juste que celle de Propriété, Hous avons craint, qu'en la conservant, on se méprît sur son véritable sens; et c'est ce qui nous a déterminé à intituler notre travail, de la Propriété littéraire et du Droit de Copie en général, bien que la propriété littéraire se trouve contenue sous la dénomination générique de Droit de copie. A l'égard du se

cond titre, du Droit de propriété dans ses rapports avec la littérature et les arts, nous aurions pu, à la rigueur, nous dispenser de l'employer; mais il nous a paru présenter de suite l'idée exacte de l'ensemble des sujets traités, et expliquer, de la manière la plus simple et la plus claire, le terme de Droit de Copie.

Il serait inutile de dire que nous avons donné tous nos soins à cette traduction; le seul fait de sa publication doit le faire supposer. Cependant, en réclamant l'indulgence du lecteur, nous pensons pouvoir lui rappeler que le livre reproduit est moins une œuvre littéraire proprement dite, qu'un ouvrage de droit; et que, dès lors, on ne doit pas trouver mauvais l'emploi de termes de style dans le langage des lois. Toutefois, nous avons évité, autant que possible, ces tournures, dont une traduction est rarement exempte, et qui ont ce caractère d'étrangeté, écueil ordinaire des traducteurs.

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