Chaque partie distincte et détachée d'un ouvrage est également un livre, dans le sens du statut, telle qu'un conte, ou un morceau de musique, imprimés ou assemblés avec d'autres contes ou morceaux de musique.

que

On démontrera, plus tard, que les noms de l'imprimeur et de l'éditeur doivent être mis en tête de chaque livre. Mais il n'est pas nécessaire le nom de l'auteur soit annoncé, pour assurer les droits attribués par les statuts concernant la garantie de la propriété littéraire. Si l'on avait omis le nom de l'auteur sur le feuillet du titre, dit le juge Yates, il pourrait également revendiquer ses droits; car la propriété lui ap

livre consiste dans plusieurs feuilles assemblées et reliées, brochées ou revêtues d'une couverture quelconque. Book ( livre ) est évidemment le boc des Saxons, et ce mot dérive de beechtree (arbre de hêtre ), dont l'écorce tenait lieu de papier à nos ancêtres les Germains. Le mot latin liber (livre ) a la même étymologie, ne signifiant originairement que l'écorce d'un arbre. Le mot book (livre) peut donc s'appliquer à toutes sortes d'écrits; et il a été souvent employé de cette manière dans le langage anglais. Souvent, l'éclaircissement le plus simple, le plus familier, est le plus heureux. L'Abécé, si redoutable pour les enfans, se compose d'une petite page recouverte d'une préparation animale, et, dans cet état, il a toujours reçu le nom de book (livre). Ainsi, dans les procédures, la copie des plaidoyers, qu'elle soit longue ou courte, est appelée paper-book (livre de papier. - livre en blanc) ou le demurier-book (livre d'exception). Dans la Cour de l'Échiquier, un rôle était anciennement qualifié du nom de book (livre) qu'il conserve encore aujourd'hui dans certaines circonstances.

partenant essentiellement, il n'a pas besoin d'y mettre son nom. Mais, dans l'affaire de Hogg contre Kirby, où l'on s'efforça de montrer qu'un nouveau recueil était une continuation frauduleuse d'un ouvrage semblable, le lord Chancelier manifesta des doutes sur le point de savoir s'il devait interposer son autorité, le dernier livre portant un nom simulė.

Plusieurs actes du Parlement disposent que le nom de l'éditeur et l'époque de la publication doivent être désignés sur des morceaux de musique et sur des gravures.

On examinera

sous le titre des auteurs et de leurs cessionnaires, en quoi consiste le droit de propriété sur un livre en général,

2o OUVRAGES EN MANUSCRIT.

Comme un ouvrage littéraire ou un traité doit nécessairement exister en manuscrit avant d'être imprimé, il paraît, au premier abord, plus méthodique de s'occuper des manuscrits avant de se livrer aux recherches sur la loi dans ses rapports avec les livres en général. Mais, en y réfléchissant, on verra que la protection accordée aux manuscrits est basée sur des principes qui sont des conséquences des règles concernant le droit de copie sur un livre. Un des points proposés aux juges par la chambre des Lords (Pairs), dans le procès de Donaldson contre Beckett, était

de savoir si un auteur avait plein pouvoir sur son ouvrage tant qu'il restait en manuscrit. Tousles magistrats, à l'exception de M. Eyre, répondirent que l'auteur avait, dans ce cas, l'entière disposition de son œuvre. Il résulte, de là, que les compositions littéraires, dans leur état primitif, c'est à dire les manuscrits, ensemble le droit de les publier le premier, sont la propriété privée et exclusive de l'auteur. Ils peuvent être conservés éternellement dans cet état ; et s'ils sont ravis à leurs propriétaires, ces derniers sont fondés à intenter contre les tiers une action en

J

trouble, en restitution, ou en dommage.

Pour l'examen des compositions en manuscrit, on peut adopter l'ordre suivant

1° Ouvrages manuscrits dont on n'a point fait usage;

2o. Ouvrages manuscrits qui ont été livrés à la connaissance du public;

Les Cours d'équité s'empressent d'intervenir pour défendre à tous autres qu'à l'auteur d'imprimer et de publier des manuscrits, comme il est arrivé dans les procès de MM. Webb et Forrester. On avait volé au premier, dans son appartement, et fait imprimer ses précédens sur

les actes de cession; quant au second, il avait prêté, pour les lire, ses notes sur des matières de droit, à une personne dont le sécretaire les copia et les fit ensuite imprimer.

2°. MANUSCRITS DÉJA PUBLIÉS.

Il a été décidé, conformément à ce qui vient d'être énoncé, qu'on n'avait pas perdu son droit de copie sur un morceau de musique, encore bien qu'il eût été publié en manuscrit une année avant d'être imprimé (1). Les mots, imprimés et publiés, employés dans les statuts, n'ont de rapport qu'à l'époque à laquelle doit remonter le droit de jouissance de l'auteur; et, dès lors, la circonstance qu'un auteur a d'abord publié en manuscrit une composition quelconque qui est imprimée plus tard, ne fait que changer la

(1) White contre Gerock, Abbott, chef-justicier. Je suis d'avis qu'un auteur ne perd pas son droit de copie par cela qu'il a d'abord vendu la composition en manuscrit; en effet, le statut de la 54o. année de Georges III doit être entendu en ce sens qu'il se rapporte à celui de la 8o. année d'Anne, qu'il relate, et qui, aussi bien que celui de la 41o. année de Georges III, fut fait, in pari materiâ, afin d'étendre les droits des auteurs. Le statut de la 8e, année d'Anne donne à ces derniers un droit de copie sur les ouvrages, non-seulement composés et imprimés, mais encore sur ceux composés et non imprimés; et je pense que la législature n'eût l'intention, ni de restreindre les premiers droits conférés aux auteurs, ni de leur imposer, comme condition préalable, de ne pas vendre leurs compositions en manuscrit avant qu'elles n'aient été imprimées,

période de temps à compter de laquelle les 28 ans doivent être calculés.

Il fut jugé, en Cour d'équité, que le droit de copic existait sur le manuscrit d'une pièce, même après la représentation qui en avait été faite sur un théâtre.

3°. ÉCRITS ÉPISTOLAIRES.

Il y a une classe particulière de propriété littéraire en fait de manuscrits, les écrits épistolaires. Ils peuvent être subdivisés en plusieurs espèces.

tes avec l'in

mitive de les

mer.

La première espèce est celle relative à la forme Lettres écri de lettres, uniquement donnée à un ouvrage tention priafin de procurer à l'auteur une latitude d'ex-faire impripression qui le rende plus intelligible, ou pour tout autre effet, tandis que l'ouvrage est réellement au fond une composition littéraire qui ne diffère d'un livre en général que sous le rapport de la forme dont on l'a revêtue: et dès-lors, elle est garantie par la loi comme toute autre espèce de propriété littéraire.

Les lettres de la seconde espèce sont celles qui, bien qu'ayant passé d'une personne à une autre, peuvent, d'après la nature des sujets qui y sont relatés, et le caractère littéraire de celui qui les a écrites, être considérées, lorsqu'elles sont réunies en grande quantité, comme formant un ouvrage littéraire.

Quand les lettres prennent ainsi le caractère

Lettres de versées dans

personnes

la littéra

ture.