dans ce sens au sujet d'un abrégé des voyages de Cook autour du monde. La seule question, dans cette affaire, était de savoir si, au fond, un des ouvrages était une copie et une imitation de l'autre. On renvoya devant un arbitre chargé de comparer les deux livres.

Quoique, dans l'affaire de Cary contre Kearsley, il ait été jugé par lord Ellenborough, chefjusticier, qu'un changement dans la forme et dans la disposition était un changement quant au fond, et qu'on ne pouvait regarder comme plagiat toute modification importante qui constituait une amélioration, cependant il y a plagiat, soit que l'auteur entreprenne un ouvrage original, soit qu'il donne à son livre le nom d'abrégé, du moment où les parties principales sont servilement copiées ou changées de mauvaise foi.

Mais si l'idée principale n'est pas copiée, la circonstance qu'une partie de la composition d'un auteur se retrouve dans un autre, ne constitue pas par elle-même, un plagiat suffisant pour motiver une action. Un homme peut, de bonne foi, adopter une partie de l'ouvrage d'un autre; il peut, de même, faire usage des travaux d'un autre dans l'intérêt des progrès de la science, et pour l'avantage du public; mais, dans ce cas, la question sera de savoir, si le passage a été extrait de bonne foi, dans la vue qu'on vient d'énoncer, et sans ce qu'on peut appeler animus fu

randi.

Lorsqu'il s'agit de prononcer sur une citation, Citations. pour savoir si elle est franche et loyale, et si la personne qui l'a faite n'a pas été dirigée animo furandi, il faut ordinairement faire attention à la quantité extraite, et à la manière dont cette quantité a été adoptée, dont on se l'est appropriée.

Si l'ouvrage dont on se plaint est, au fond, une copie, alors il n'est pas nécessaire de démontrer l'intention de piller, car la majeure partie du sujet du livre ayant été extraite, l'intention est évidente, et toute preuve est inutile. Il y a, sans aucun doute, eu plagiat.

Mais, si l'on n'a cité qu'une petite portion de l'ouvrage, alors il devient nécessaire de prouver qu'on a agi animo furandi, avec l'intention de priver l'auteur de sa juste récompense, en donnant son ouvrage au public sous une forme moins coûteuse; et, dans ce cas, la manière dont on s'y est pris devient le sujet d'une instruction, En effet, il ne suffit pas, pour établir qu'il y a plagiat, de trouver une partie du livre d'un auteur dans celui d'un autre, à moins qu'on n'ait copié le premier presque en entier, ou qu'on n'en ait extrait assez, pour qu'il en résulte (question de fait sur laquelle le jury a à prononcer) qu'on a agi avec une intention coupable, et que la matière dont on a accompagné cet extrait n'a été insérée que pour masquer la fraude,

On se propose d'établir et d'éclaircir les prin

cipes de la loi sur le droit de copie, telle qu'elle existe aujourd'hui, en suivant l'ordre ci-après, savoir;

1.° En décrivant les différentes espèces de propriété littéraire ;

2. En examinant les droits des personnes inté— ressées à cette sorte de propriété.

3. En finissant par chercher en quoi consistent les moyens de garantir cette propriété, et les actions auxquelles sa violation donne lieu.

CHAPITRE II.

DES DIFFÉRENTES ESPÈCES DE propriété littéraire.

DES COMPOSITIONS ORIGINALES.

Pour traiter avec lucidité les différentes espèces de propriété littéraire, on les a classées de manière qu'on trouvera réunies, dans une même partie de l'ouvrage, toutes celles qui', de leur nature, sont semblables, ou qui reposent sur les mêmes principes. Ainsi, dans un chapitre, sont présentées les compositions originales, soit qu'elles aient été imprimées dans un livre, ou qu'elles soient conservées en manuscrit. Dáns un autre chapitre, se trouvent les traites particuliers sur des sujets généraux, tels que Compilations, livres de calculs, abrégés, traductions, notes et

additions. Sont placées, dans d'autres chapitres, séparément les unes des autres, les dispositions de lois relatives à des publications périodiques,. telles que des revues, recueils, journaux ou pamphlets; et les compositions de théâtre, telles que la musique d'une pièce ou la pièce elle même. Vient, ensuite, un exposé concis des différens actes du Parlement qui confèrent une propriété d'une nature littéraire sur les ouvrages qui sont le fruit des recherches du génie dans les beaux-arts, comme dans la gravure, le des

sin, les modèles et les sculptures.

Ce chapitre est destiné aux compositions que, dans le sens ordinaire et rigoureux du mot, on appelle originales, qu'elles soient imprimées ou en manuscrit. En conséquence, il contiendra des recherches sur les lois applicables aux ouvrages qui traitent de sujets généraux en tant qu'opposés à ces ouvrages qui, à raison de leurs objets particuliers, sont soumis à des lois différentes. On va exposer les motifs pour lesquels les manuscrits rentrent dans le sens des actes du Parlement sur le droit de copic concernant,

1. Un livre en général.

2.° Les ouvrages en manuscrit.

1.° UN LIVRE EN GENERAL.

Quoique, pendant longtemps, on ait eu des

doutes à cet égard, cependant il est incontestable, aujourd'hui, qu'une production littéraire, pour prétendre à la protection des statuts concernant le droit de copie, et pour rentrer dans les termes du préambule de l'acte de la 8° année d'Anne « tivres et autres écrits » n'a pas besoin d'être un livre, dans l'acception commune et ordinaire de ce mot, c'est-à-dire un volume composé de plusieurs feuilles liées ensemble. Elle peut ne contenir qu'une seule page d'impression, comme les mots d'une chanson (1), ou la musique qui l'accompagne.

(1) Affaire de Bime contre Dale. - Ce procès était relatif au plagiat commis sur les mots d'une chanson intitulée : Abraham Newland, publiée sur une seule feuille de papier. Erskine, soutenant que ceci était un livre, dit que, si l'on interprétait le statut autrement, beaucoup de productions du génie le plus élevé, tant en prose qu'en vers, se trouveraient exclues des avantages assurés par la loi. Quoi! pourrait-on, parce qu'ils auraient été auparavant livrés au public dans des feuilles détachées, piller, aussitôt leur publication, les écrits du Spectateur, ou l'élégie de Gray sur un cimetière de village? L'éten– due volumineuse d'une œuvre ne saurait, dans un pays éclairé, être le seul titre à la garantie que l'auteur trouve dans la loi. Tout le monde sait que les calculs mathématiques et astronomiques qui auront tenu le savant renfermé dans son cabinet pendant un temps considérable de sa vie, sont souvent réduits au tracé de quelques lignes. En conclura-t-on que les tribunaux doivent refuser leur protection à toute cette profondeur d'une abstraction mentale, d'où dépendent la tranquillité et le bonheur de l'espèce humaine dans chaque partie du globe ? Mais le mot book ( livre ) ne renferme rien d'où il résulte qu'un