Storia universale, 35 voll, Volume 6

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Popular passages

Page 935 - En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne...
Page 933 - Vezenas, jusqu'au point où la rivière d'Hermance traverse la susdite route, et de là, continuant le cours de cette rivière, jusqu'à son embouchure dans le lac de Genève...
Page 203 - Roma, come efficace mezzo per moderare la esorbitante potenza da piccioli principj pervenuta con varj progressi ad un eccesso illimitato, gliel'ha talmente stabilita e confermata sopra la parte restatagli soggetta, che non fu mai tanta, né così ben radicata.
Page 935 - ... autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos d'y placer, bien entendu que cet état de choses ne- gêne en rien l'administration de ces pays, où les agens civils de SM le roi de Sardaigne pourront aussi employer la garde municipale pour le maintien du bon ordre.
Page 861 - III. 11 principio d'ogni sovranità risiede essenzialmente nella nazione, né alcun corpo o individuo può esercitare un'autorità, che non emani espressamente da quella. IV. La libertà consiste nel poter fare tutto ciò che non nuoce ad altri; quindi l'esercizio dei diritti naturali di...
Page 915 - Une seconde de la Vieille -Marche, par Gifhorn et Neustadt à Minden ; 3° Une troisième d'Osnabruck , par Ippenbùren et Rheina à Bentheim. Les deux premières en faveur de la Prusse, et la troisième en faveur du Hanovre. Les deux gouvernemens nommeront, sans délai, une commission pour faire dresser, d'un, commun accord , les réglemens nécessaires pour lesdites routes.
Page 932 - Lesdits actes seront garantis par la Confédération suisse. Tous les points sur lesquels les parties ne pourront s'entendre, seront décidés par un arbitre nommé par la diète.
Page 933 - Simplon, soit établie de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le canton de Vaud, par la route de Versoy.
Page 933 - Valais et l'État de Genève. Cette exemption ne regardera toutefois que le transit, et ne s'étendra ni aux droits établis pour l'entretien de la route, ni aux marchandises et denrées destinées à être vendues ou consommées dans l'intérieur. La même réserve s'appliquera à la communication accordée aux Suisses entre le...
Page 926 - Les anciennes provinces-unies des Pays-Bas et les cidevant provinces belgiques, les unes et les autres dans les limites fixées par l'article suivant...

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