Annales des mines et des carburants

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Compagnie française d'éditions, 1834 - Fuel
 

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Popular passages

Page 539 - L'arrêté sus-visé du conseil de préfecture du département des Bouches-du-Rhône est annulé. Art. a. Notre garde des sceaux , ministre secrétaire d'état de la justice, et notre ministre secrétaire d'état du commerce et des travaux publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne , de l'exécution de la présente ordonnance.
Page 369 - Dans l'état actuel des choses , il est assez difficile de se faire une idée exacte de la...
Page 553 - III de la loi du 22 germinal an xi relative aux manufactures, fabriques et ateliers...
Page 537 - Avril 1832. LOUIS-PHILIPPE, Roi DES FRANÇAIS, à tous présens et à venir, SALUT. Sur le Rapport de notre ministre secrétaire d'état au département du commerce et des travaux publics ; Notre Conseil d'état entendu, • NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS CC qui SUlt I ABT.
Page 543 - Dans le cas prévu par l'article 49 de la loi du 21 avril 1810, où l'exploitation serait restreinte ou suspendue sans cause reconnue légitime, le préfet assignera au concessionnaire un délai de rigueur qui ne pourra excéder six mois, et faule par le concessionnaire de justifier, dans ce délai, de la reprise d'une exploitation régulière et des moyens de la continuer, il en sera rendu compte, conformément audit art. 49...
Page 213 - ... et de quelques autres passés sous silence : i° Que toutes les solutions offrant une faible réaction alcaline , peuvent, en préservant le reste , donner lieu à la formation de concrétions locales d'oxide à certains points de la surface du fer immergé (i).
Page 559 - Creusot. de la société anonyme des mines, forges et fonderies du Creusot et de Charenton...
Page 213 - ... solutions de continuité entre les parties du métal, soit des points rapprochés de plusieurs morceaux de fer entre eux ou avec d'autres corps ; 3° Que les solutions acides déterminent une...
Page 576 - S'il existe de semblables conventions, elles seront exécutées, pourvu toutefois qu'elles ne soient pas contraires aux règles...
Page 586 - Le conseiller d'état, directeur général des ponts et chaussées et des mines, Signé LEGUA M). Paris , le ils, août 1884. Monsieur, les documens qui m'ont été adressés confor- instrllctions mément aux instructions contenues, dans ma circulaire du au sujet i".

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