admission dans ledit hospice; et la seconde, d'une rente de 75 francs, par le S Mauduit d'Hainneville. (SaintCloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,345.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une maison évaluée à 1400 francs, léguée par le S.' Doze à l'hospice civil de Nîmes, département du Gard. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N. 13,346.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 3000 francs, fait par le S marquis Davizard aux hospices de Toulouse, département de la Haute-Garonne. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,347.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une somme de 200 francs et d'effets mobiliers évalués ¿ 502 francs, légués par le S. Dirat aux pauvres de Carbonne, département de la Haute-Garonne. (Saint-Cloud, Juillet 1822.)

(N.° 13,348.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'une rente de 15 francs, léguée par le S Delhon aux pauvres de Frouzins, département de la Haute-Garonne, (Saint-Claud, 3 Juillet 1822.)

1.o 13,349.) OrdONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'un Legs de 1000 francs, fait par la D. veuve Marmayet aux pauvres de Brouil, département du Gers. (SaintCloud, 3 Juillet 1822.)

(N.o 13,350.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 600 francs, fait par le S. Gembrère aux pauvres de Valence, département du Gers, Saint Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,351.) Ordonnance du Roi qui autorise l'accep tation, 1 d'un Legs de 1000 francs, fait par le S de Chaperon aux pauvres de la paroisse Saint-Projet de Bordeaux, département de la Gironde; 2. d'un Legs de 400 francs, fait par la D." Renaize aux pauvres de la paroisse Saint-Pierre de la même ville. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,352.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation de deux Legs faits aux hospices de Bordeaux, département de la Gironde : le premier, d'une somme de 5000 fr., par la D. Demons de Piis; et le second, d'une somme de 800 francs, par la D." Renaize. ( Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,353.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation d'une rente de 25 francs, léguée par le S: Vigneron aux pauvres de Blaye, département de la Gironde. (SaintCloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,354.) ORDONNANCE DU Roi qui autorise l'accep tation, 1.o d'une créance de 1100 francs, offerte en donation par le S. Koppenberck pour son admission dans l'hospice de Blaye, département de la Gironde; 2. d'un Legs de 750 francs, fait audit hospice par la D. veuve Ransac. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.o 13,355.) OrDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'un Legs de 600 francs, fait par la D. Musset, aux pauvres de Coutras, département de la Gironde. (SaintCloud, 3 Juillet 1822.)

( N.° 13,356.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation de deux Legs faits à l'hospice de Grenoble, dépar

tement de l'Isère: le premier, d'une somme de 3000 francs, par le S. Michon; et le second, d'une somme de 1200 francs, par le S. Dumas. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.° 13,357.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation d'une maison évaluée à 1000 francs, offerte en donation par la D. Becquet aux pauvres de Chinon, département d'Indre-et-Loire. (Saint-Cloud, 3 Juillet 1822.)

(N.o 13,358.) Ordonnance du Roi qui autorise l'accéptation d'une rente de 200 francs, offerte en donation par le S.' Cardin, et consentie par la dame son épouse, au profit de la congrégation des missionnaires lazaristes dite de SaintVincent de Paul de Paris, département de la Seine. (SaintCloud, 10 Juillet 1822.)

lle

(N.° 13,359.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation de divers immeubles estimés 1500 francs, offerts en donation par la D. Allano à la fabrique de l'église de Locoal, département du Morbihan. ( Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,360.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une pièce de terre offerte en donation par le S.' Donjon à la fabrique de l'église de Louches, département du Pas-de-Calais. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.o 13,361.) ORDONNANCE DU R01 qui autorise l'acceptation de la Donation faite par le S. Hanze et par la De Delcambre à la fabrique de l'église de Bérelles, département du Nord, de l'église du lieu, évaluée à 300 fr. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.o 13,362.) Ordonnance du Roi qui autorise l'accep

fabrique de l'église de Bérelles, département du Nord, d'une pièce de terre destinée à l'établissement d'un presbytère. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N° 13,363.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation d'un Legs de 400 francs, fait par la D." Renaize au séminaire de Bordeaux, département de la Gironde. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 1 3,364.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation de deux Legs faits par le S. Feuillye: le premier, de deux parties de rente montant ensemble à 18 livres, à la fabrique de l'église de Fresville, département de la Manche; et le second, de deux parties de rente montant ensemble à 95 livres, et de deux poules maigres, aux pauvres de ladite commune. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

·(N.° 13,365.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation de deux pièces de pré offertes en donation par les S.” et la De Dor, et par les S et D. Noisy, à la fabrique de l'église de Holving, département de la Moselle. ( SaintCloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,366.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une pièce de terre offerte en donation par la D. veuve du S marquis de Thiboutot aux desservans successifs de l'église de Beuzeville-la-Bastille, département de la Manche. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,367.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une rente de 200 francs, léguée par la D. de la Rue à la fabrique de l'église de Saint-Joseph de Boulogne, département du Pas-de-Calais. ( Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

1

(N.° 13,368. Ordonnance du R01 qui autorise l'acceptation, sous bénéfice d'inventaire, du Legs universel fait par le S' Laillier à la fabrique de l'église d'Orgerus, département de Seine-et-Oise. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N. 13,369.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'un Legs de 1400 francs, fait par la D." Aillaud à la fabrique de l'église d'Oraison, département des BassesAlpes. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,370.) ORDONNANCE DU Ror qui autorise l'acceptation du Legs universel fait par la D. veuve Fraté, pour être partagé par moitié entre la fabrique de l'église et les pauvres de Dienville, département de l'Aube. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.° 13,371.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation d'un Legs de 600 francs, fait par le S. Laboreys de Château-Favier à la fabrique de l'église d'Alleyrat, département de la Creuse. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.o 13,372.) OrdONNANCE DU Roi qui autorise l'acceptation d'un Legs de 800 francs, fait par la D." Mettaner à la fabrique de l'église de Rouffach, département du HautRhin: (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.o 13,373.) ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'accep tation de trois pièces de terre et d'un pré, évalués à un revenu de 18 francs, légués et donnés par les S. et D. Raoux à la fabrique de l'église d'Orbigny, département de la HauteMarne. (Saint-Cloud, 10 Juillet 1822.)

(N.o 13,374.) Ordonnance du Roi qui autorise l'accep