 ... savoir : Pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre , depuis sept heures du matin jusqu'à six heures du soir ; Pendant les mois de mars, avril, septembre et octobre , depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir; Pendant...  Archives parlementaires de 1787 à 1860 - Page 115by France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1870Full view - About this book
 | France - Law - 1815 - 724 pages
...avril, septembre et octobre, depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir ; Et pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre, depuis sept heures du matin jusqu'à cinq heures du soir. 133. Les employés pourront procéder à leurs exercices, même les dimanches... | |
 | France - Law - 1816 - 914 pages
...droits d'entrée , que dans les intervalles de temps ci-après déterminés ; savoir : Pendant les mois de janvier , février , novembre et décembre...avril , septembre et octobre , depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir ; Pendant les mois de mai , juin, juillet et août, depuis cinq... | |
 | France - 1827 - 562 pages
...savoir: Pendant les mois de mai, juin, juillet et août , depuis cinq heures du matin jusqu'à huit heures du soir; Pendant les mois de mars, avril, septembre...depuis six heures du malin jusqu'à sept heures du soir ; Et pendant les mois de janvier, février, novembre etde'cembre , depuis sept heures du malin jusqu'à... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...avril, septembre et octobre , depuis six heures du malin jusqu'à sept heures du soir; Et pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre , depuis sept heures du matin jusqu'à cinq heures du soir. 133. Les employés pourront procéder i leurs exercices , même les dimanches... | |
 | Police - 1836 - 506 pages
...pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre; Depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir, pendant les mois de mars , avril, septembre et octobre; Depuis cinq heures du matin jusqu'à heil heures du soir , pendant les mois de mai , juin , juillet et août... | |
 | France - France - 1837 - 464 pages
...aux droits d'entrée que dans les intervalles de temps ci-après déterminés , savoir : Pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre,...avril, septembre et octobre , depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir; Pendant les mois de mai, juin, juillet et août depuis cinq heures... | |
 | France - 1839 - 568 pages
...droit d'entrée, que dans les intervalles de temps ci-après déterminés, savoir: — Pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre,...avril , septembre et octobre , depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir ; — Pendant les mois de mai , juin , juillet et août , depuis... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...droits d'entrée, que dans les intervalles de temps ciaprès déterminés ; savoir : — Fendant les utés; mais, dans ce cas, il doit en convoquer une...peut être exercée contre un membre de laChambre matin jusqu'à sept heures du soir ; — Pendant les mois de mai, juin, Juillet et août, depuis cinq... | |
 | France - Law - 1816 - 920 pages
...aux droits d'entrée, que dans les intervalles de temps ci-après déterminés ; savoir : Pendant les mois de janvier , février , novembre et décembre...avril, septembre et octobre, depuis six heures du matin jusqu'à sept heures du soir^ Pendant les mois de mai, juin, juiHet et août, depuis cinq heures... | |
 | Alès (France) - 1858 - 420 pages
...tableau portant ces mots : BUREAU DE L'OCTROI . Ils seront ouverts tous les jours, savoir : Pendant les mois de janvier, février, novembre et décembre, depuis sept heures du matin jusqu'à neuf heures du soir. Pendant les mois de mars , avril , septembre et octobre, depuis six heures du... | |
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