sation qui la mette complètement en rapport avec l'état politique de notre royaume, voulant faire disparaître la confusion que le tems a introduite dans l'ordre hiérarchique des diverses charges et emplois, et donner à la fois plus d'éclat à notre cour, et plus de régùlarité au service de notre maison, en appelant un plus grand nombré de nos sujets auprès de notre personne. Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit:

Titre premier. Dispositions générales.

Art. 1. Les titulaires des charges et emplois de notre maison sont nommés par nous et révocables à notre volonté.

2. Les grands officiers de la couronne ont les premiers honneurs de notre service.

Il y a, tant pour les suppléer; que pour exercer une autorité complète ou partielle sur l'un des services de notre maison, des grands officiers et des premiers officiers de notre maison.

Ceux qui, sous les grands officiers et les premiers officiers, exercent des charges dans un des services de notre maison, sont officiers de notre maison.

3. Les grands officiers de la couronne, les grands, les premiers officiers et les officiers de notre maison, prêtent serment entre nos mains.

4. Ceux remplissant les charges ou emplois de notre maison, portent, dans l'exercice de leurs fonetions, l'habit qui est fixé pour les charges ou emplois respectifs: les broderies correspondent au rang que le titulaire occupe dans notre maison.

5. L'administration des revenus et des dépenses de notre liste civile et du domaine de la couronne, reste exclusivement attribuée au ministère de notre maison.

Titre II. De l'organisation de notre maison civile.

6. Notre maison civile se divise en six services, savoir: celui de la grande aumônerie; - Celui du

grand-maitre; Celui du grand-chambellan; - Celui du grand - écuyer; Celui du grand - veneur;Celui du grand - maître des cérémonies

7. Le grand - aumônier, le grand-maître, le grand-chambellan et le grand écuyer sont grandsofficiers de la couronne. Chacun d'eux est suppléé dans les honneurs de notre service, par un ou plusieurs grands-officiers ou premiers officiers de notre maison, qui dirigent, ainsi qu'il est réglé ci-après, leurs services respectifs.

Le grand - veneur et le grand-maître des cérémonies sont grands officiers de notre maison,

§. 1. Service de la grande anmônerie.

8. Le service de la grande- aumônerie se compose ainsi qu'il suit:

Un

Un premier aumônier, grand-officier de la maison; Huit aumôniers, officiers de la maison; — Un vicaire général, officier de la maison; confesseur; Huit chapelains; Un maitre des cérémonies de la chapelle; Huit clercs; les chapelains des maisons royales; Un sécrétaire-général des aumônes; Un trésorier des aumônes.

9. Le grand - aumônier conserve: les honneurs dont il jouit maintenant près de notre personne. Il est remplacé dans le service par le premier aumônier.

§. 2. Service du grand - maître.

10. Le service du grand maître se divise en deux sections. La première se compose ainsi qu'il suit: Le premier maitre de l'hôtel, chef du service pour cette section, grand-officier de la maison; Quatre chambellans de l'hôtel, officiers; Huit maitres de l'hôtel; Quatre quartiers - maîtres de l'hôtel ; La seconde se compose ainsi qu'il suit ;Les gouverneurs des maisons royales premiers officiers, Et les adjudans de nos chateaux.

-

11. Lorsque le grand-maître nous accompagne dans nos résidences royales, il reçoit de nous le mot d'ordre pour le transmettre aux gouverneurs de nos maisons royales. po

12. Les gouverneurs de nos maisons royales en

ont le commandement civil et militaire pour tout ce qui concerce la police et la sûreté intérieure.

Ils font la distribution des logemens et donnent les consignes générales, de concert avec les officiers qui commandent notre garde ou intérieure ou extérieure.

13. Le grand-maître prend directement nos ordres pour les banquets dits grands couverts, et il les transmet au premier maitre de l'hôtel, pour que celui-ci en ordonne les apprêts. Le jour même de ces solennités il dirige le service assiste du premiermaitre, des chambellans et des maîtres de l'hôtel.

14. Le premier maitre de l'hôtel remplace le grand-maitre dans les honneurs du service.

Il tient, avec l'un des chambellans de l'hôtel, la table dite des grands-officiers, où prennent places les grands et les premiers officiers de service.

15. Un des chambellans de l'hôtel remplace le premier-maître de l'hôtel en cas d'absence.

§. 3. Service dù grand- Chambelian.

16. Le service de grand - Chambellan se compose ainsi qu'il suit:

10 Quatre premiers gentils - hommes de la Chambre, grands officiers de la maison; - Quatre premiers chambellans, maitres de la garderobe, premiers officiers de la maison; Trente deux gentils hommes de la Chambre, officiers de la maison; Quatre premiers valets de chambre; Un inspecteur de la garde-robe; Un sécrétaire de la garde-robe; Douze valets de chambre; Trois valets de chambre ordinaires; Seize huissiers de la chambre, dont les deux doyens sont huissiers du cabinet; 2° Un directeur des fêtes et spectacles, officier de la maison; Deux maitres des requêtes, sécrétaires du cabinet, officiers de la maison; 3° Le service de la faculté, dirigé par notre premier médecin; Notre premier médecin aura rang de premier officier de la maison. Il nous propose directement la nomination de toutes les personnes com possant le service de la faculté.

-

17. Le grand-chambellau a les honneurs du service, et prend auprès de nous, dans toutes les céré monies, la place qui lui a jusqu'ici été assignée.

18. Il y a toujours un des premiers gentils hommes de la chambre de service. Il prend nos ordres pour tout ce qui concerne le service de la chambre, et les communique au gentilhomme de la chambre de service, qui les fait exécuter. Il prend également nos ordres pour les réceptions, fêtes et spectacles de la cour.

19. Un des quatre premiers chambellans est également toujours de service. Il est chargé de la surveillance de tous les objets qui composent la garderobe.

20. Les gentils-hommes de la chambre servent par trimestre; et ils se relèvent chaque jour, de manière à ce qu'il y en ait toujours deux de service auprès de notre personne.

21. Lorsque le premier gentilhomme est absent, les gentils - hommes de la chambre, de service, prennent directement nos ordres, et donnent, dans chacun des appartemens qu'ils occupent, des ordres à tout le service.

22. Les huissiers de la chambre se tiennent dans les pièces qui précèdent celle où doivent être les gentils hommes de la chambre.

23. Les premiers valets de chambre reçoivent directement nos ordres pour tout ce qui concerne le service particulier de notre personne.

1981 * §. 4. Du service du grand- écuyer.

24. Le service du grand écuyer se compose ainsi qu'il suit:

Un premier écuyer, premier officier de la maison; Un écuyer-commandant;- Douze écuy ers-cavalcadours, officiers; Huit écuyers ordinaires; Un gouverneur des pages, officier; Deux sous-gouverneurs, officiers; - Quatre écuyers da manège, officiers;- Un aumônier- précepteur; Quatre élèves écuyers;.

Trente-six

pages.

25. Le grand- écuyer, toutes les fois qu'il est présent, transmet nos ordres, soit au premier écu

yer, soit à tout autre écuyer. Il a habituellement et lors des cérémonies publiques, la première place dans notre carosse, après les princes de notre

maison.

26. En l'absence du grand écuyer, le premier écuyer transmet nos ordres à tout le service.

27. Le premier écuyer commande et dirige le service de nos écuries; et, en cas d'absence ou d'empêchement, il est suppléé par l'écuyer commandant.

28. Les douze écuyers font le service par trimestre; ils nous accompagnent à cheval et marchent devant nous dans nos appartemens.

Ils

29. L'un des quatre écuyers qui font le service du manège, porte le titre de chef du manège. sont chargés de l'instruction des pages, sous le rapport de l'équitation.

30. Le gouverneur des pages commande à toute la maison des pages.

31. Les deux sous

gouverneurs sont sous les ordres du gouverneur, et le premier d'entre eux le remplace en cas d'absence.

32. Les pages ne peuvent être reçus avant d'avoir atteint l'age de 15 ans, Leur service est de trois années, à l'expiration desquelles ils passent avec le grade de sous-lieutenant dans l'armée. Ceux qui font le plus de progrès dans l'art de l'équitation peuvent devenir éléves-écuyers.

33. L'admission d'un page est précédé d'un examen qui sera réglé par une ordonnance spéciale.

34. Chaque année un premier et un second pages sont nommés par nous.

35. Tous les dimanches, il y a quatre pages de service auprès de nous, et deux seulement les autres jours: les pages de service sont placés sous le sousgouverneur, qui les accompagne.

Pendant qu'ils sont dans nos appartemens, le premier gentilhomme de la chambre et les gentilshommes de la chambre règlent leur service.

36. Les jours de grand couvert ils nous servent à table, nous et les princes de notre famille. A cet effet, le premier maitre de l'hôtel fait connaître au premier