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" Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. "
Annales historiques du comté de Neuchatel et Valangin depuis Jules-César ... - Page 480
by Jonas Boyve - 1855
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Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme ..., Volume 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 374 pages
...et confirmons, et le tout promettons en foi et parole de Roi, garder et observer inviolablement. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes , que Nous avons signées de notre main. Donné à Copenhague le 7 jour du mois de mars , l'an de grace...
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Édits, ordonnances royaux, Volume 1

New France - Canada - 1803
...Ordonnances à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons, car tel eft notre plaiûr ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à ces dites préfentes. Dopné à Vcrfailles, le fixieme jour de Mai.. l'un de grâce, mil fept cent. trente trois,...
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Mémoires et correspondance du maréchal de Catinat, publ. par B. Le Bouyer de ...

Nicolas de Catinat de la Fauconnerie - 1819
...comptes à Paris, auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté , car tel est notre plaisir , en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné, à Saint-Germain-en-Laye , le vingtième jour de mai, l'an de grâce mil six cent soixante-dix-neuf, et...
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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 ..., Volume 23

1826 - 563 pages
...en icelles garder et exécuter nonobstant toutes choses contraires, car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. % N° 8. — ABfcÊT du conseil du roi (i) qui fixe les droits de mare d'or à payer par les différents...
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Annales

Société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure - Loire-Atlantique (France) - 1879
...à ce contraires, car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles au mois de décembre, l'an de grâce 1696, de notre règne le cinquante-quatrième, signé...
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La conspiration de Cellamare: épisode de la Régence, Volume 1

Jean Vatout - 1832
...conséquence ; car tel est notre bon plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, au mois de mars, l'an de grâce 1718, et de notre règne le 70*. Signé Louis : et plus...
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Correspondance d'Orient, 1830-1831, Volume 7

Joseph-François Michaud, Baptistin Poujoulat - Middle East - 1835
...maronites, offrant de faire le semblable pour tous ceux qui nous seront recommandez de leur part. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à. ces dites présentes. Données en notre château impérial de Versailles, le douzième joui- d'arril , l'an de grâce mil...
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Histoire de la révolution à Marseille et en Provence depuis 1789 jusqu'au ...

C. Lourde - Marseille (France) - 1838 - 935 pages
...icelles , garder , observer et faire exécuter selon sa forme et teneur , car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles , le seizième jour du mois d'avril , l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-neuf , et...
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Code du commerce des bois carrés: charpente, sciage et charronnage réunis ...

Frédéric Moreau - 1840 - 712 pages
...contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Jkmnc à Versailles, le dix-septième jour de juin, l'an de grâce 1704 , et de notre règne le soixante-deuxième....
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Documents inédits concernant l'histoire de France et particulièrement l ...

C. Vanhuffel - Alsace - 1840 - 240 pages
...la despense de leurs comptes, partout où besoin sera. Car tel est notre plaisir; en témoin de quoy nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à St.-Germain en Laye, le xxv1e jour d'avril, l'an de grace 1649, et de notre règne le sixième. COMMISSION...
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