Le cadastre vaudois au XIXe siècle

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Bibliothèque historique vaudoise, 1989 - Cadastres - 243 pages
Analyse: Origines et évolution du cadastre fiscal, de 1801 date de sa création jusqu'en 1882. A cette date, une nouvelle législation bouleversa l'ensemble du sytème alors en vigueur, en adoptant le principe de la publicité et les différents modes de présentation, d'inscription et de constitution des droits réels.

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Table des abréviations
9
ANNEE 1800
21
ANNEE 1804
55
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