...de personne de l'un ni de l'autre sexe; qu'eu conséquence, les ordres et congrégations réguliers e ժ- ; que lotis les individus de l'un et de, l'autre sexe, existant dans les monastères et maisons religieuses,...

...l'un ni Je l'autre sexe j déclare en » conséquence que les Ordres et Congrégations » réguliers dans lesquels on fait de pareils vœux, » sont et...» qu'il puisse en être établi de semblables à l'a» venir. » II étoit près de cinq hfcures ; et la discussion du premier article ayant été fort...

...Déclare en conséquence que les ordres et congrégations religieuses dans lesquels on fait de pareib vœux, sont et demeureront supprimés en France ,...» Tous les individus , de l'un et de l'autre sexe , existans dans les monastères et maisons religienses , pourront en sortir en faisant leurs déclarations...

...conséquence , que les ordres et les coivgrégations régulières , dans lesquelles on fait de pareils vœux s sont et demeureront supprimés en France , sans qu'il...puisse en être établi de semblables à l'avenir. «ormes. Le père François de Saint - Maurice , homme d'une naissance illustre, et fort avancé dans...

...décrète , comme artiele constitutionnel , que la loi ne reconnoîtra plus de vœux monastiques solemncls de personnes de l'un ni de l'autre sexe; « Déclare...supprimés en France , sans qu'il puisse en être Etabli de semblables à l'avenir. B Tous les individus de l'un et de D d iij sexe, cxistans dans les...

...Congrégations régulières , dans les<« quelles on fait de pareils vœux, sont et « demeureront supprimées en France , sans « qu'il puisse en être établi de semblables « à l'avenir ' . • • « II. Tous les individus de l'un et de « l'autre sexe existans. dans les Monastères...

..., les ordres et congrégations réguliers dans lesquels on fait de pareils vœux sont et demeurent supprimés en France, sans qu'il puisse en être établi de semblables à l'avenir. On évaluera la surcharge des étalïlissemeas ecclésiastiques dans le royaume par le dénombrement...

...constitutionnel, que la loi ne reconnaîtra plus de vœux monastiques solennels des personnes de l'un ou de l'autre sexe ; « Déclare, en conséquence , que...puisse en être établi de semblables à l'avenir ; «Que tous les individus de l'un et de l'autre sexe, existant dans les monastères et maisons religieuses,...

...de personnes de l'un ni de l'autre sexe : en conséquence , les ordres et congrégations réguliers dans lesquels on fait de pareils vœux sont et demeureront supprimés en France, sans qu'il puisse en être rétabli de semblables à l'avenir. C'est donc avec raison que , argumentant dans le sens de la loi...

...de l'au» tre sexe ; en conséquence ( ajouta-t-elle ) , les ordres et » congrégations réguliers dans lesquels on fait de pareils » vœux sont et...puisse en être établi de semblables à l'avenir. » Cette prohibition était expresse , absolue ; vainement on a voulu distinguer et prétendre que...