PREMIÈRE PARTIE SITUATION ÉCONOMIQUE DES ÉTABLISSEMENTS ET DES BÉNÉFICES ETAT SOMMAIRE DES SOURCES (1) Archives départementales d'Ille-et-Vilaine : I. Registres des délibérations des directoires et des conseils généraux du département et des trois districts. Comptes rendus annuels des mêmes directoires aux mêmes conseils généraux. Registres de correspondance, des mêmes (1790-1792).. - II. - Déclarations du clergé (1790). - Déclarations de fermiers et de locataires (1790 et 1791). Etats et tableaux dressés par les municipalités et par les administrations de district (1790): Pour les trois districts. 1° Dossiers détachés, par commune, et feuilles isolées, le tout réuni en liasses provisoirement classées dans....... 2o Registre ouvert au greffe de la sénéchaussée de Rennes, puis transmis à la municipalité de la même ville, contenant 199 déclarations ecclésiastiques reçues du 20 janvier au 12 mars 1790........................ Pour le district de Rennes. Quelques déclarations se trouvent dans Série L. 1 V. Ibid. 1 Q 300 et 301. (1) Au cours de cette publication, nous indiquons, avec autant de précision que possible, les documents particulièrement utilisés pour chacune de ses parties, avec leur origine. Toutefois quand il s'agit des déclarations, comptes, états et tableaux classés dans la série V des Arch. dép. d'I -et-V., nous nous contentons de citer les documents, sans rappeler leur place dans un classement encore sommaire et provisoire, que nous indiquons ici une fois pour toutes. Pour le district de Fougères. 1o Extrait du >> registre des déclarations des biens ecclésiastiques >> faites au district »; 2o Trois états généraux des biens et revenus ecclésiastiques du district, par commune (1791) .... Pour le district de Vitré. Registre des déclarations ecclésiastiques reçues par la municipalité de Vitré (38 déclarations relatives aux établissements et aux bénéfices de la ville, du 24 février au 27 avril 1790)......................... Ibid. Ibid Extraits des déclarations ecclésiastiques, en dossiers détachés, par commune (1790)........ Ibid. III. - Comptes de gestion des établissements et bénéfices ecclésiastiques pendant l'année 1790 (1791): Pour les trois districts. Dossiers détachés, réunis en liasses provisoirement classées dans...... Pour le district de Fougères. «Etat général » du clergé régulier et séculier du district de » Fougères» (15 janvier 1791)........ Pour le district de Vitré. « Registre conte>>nant les déclarations des biens des ecclésias»tiques, pour parvenir à la fixation et au paie» ment de leur traitement » (49 déclarations ou comptes; octobre 1790-juin 1791); provisoirement classé dans IV. Inventaires des commissaires délégués par la municipalité ou l'administration du district de Rennes (1790-1792) V. - Tableaux des traitements et pensions du clergé pour les années 1790 et 1791............ VI. - Documents relatifs aux biens nationaux (Procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, soumissions, états des ventes faites, états des biens restant à vendre, 1790-1809)..... VII. Fonds des divers établissements et bénéfices ecclésiastiques (avant 1790)....................... VIII. Etablissements d'éducation (Collège de Rennes, Hôtel de Kergus, Maison de l'Enfant-Jésus; avant 1790).... IX. Assistance, hôpitaux, fondations charitables (avant 1790)................... 6 V. Ibid. 1 V. 1 Q 300 et 301. 6 V. Série Q. Séries G et H. Série D. C 1265 à 1294. |