 | Antoine-Ignace Anthoine de Saint-Joseph - Black Sea - 1805 - 338 pages
...l'époque de la guerre , déterminaient respectivement les rapports de toute espèce qui existalent entre les deux puissances, sont en entier renouvelés. En conséquence de ce renouTellement , et en exécution des articles des ancienues capitulations , en vertu desquels les... | |
 | France - France - 1813 - 1244 pages
...eutre les deux puissances, sont en entier renouvelées. En conséquence de ce renouvellement, et eu exécution des articles des anciennes capitulations,...les Français ont le droit de jouir dans les états !•• la sublime porte, de tous les avantages qui out été accordés à d'autres puissances, la... | |
 | France - France - 1813 - 1258 pages
...traités ou capitulations qui, avant l'époque de lu guerre, déterminaient respectivement les rapports de toute espèce qui existaient entre les deux puissances, sont en entier renouvelées. En conséquence de ce renouvellement, cl en exécution des articles des anciennes capitulations,... | |
 | France - France - 1816 - 1254 pages
...traités ou capitulations qui, avant l'époque de la guerre, déterminaient respectivement les rapports de toute espèce qui existaient entre les deux puissances, sont en entier renouvelées. En conséquence de ce renouvellement, el eu exécution des articles des anciennes capitulations,... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1846 - 498 pages
...relations de tout genre existantes entre les deux puissances, sont renouvelés dans toutes leurs parties. En conséquence de ce renouvellement, et en exécution des articles des anciennes capitulations, suivant lesquels les Français sont en droit de jouir, dans les états de la sublime Porte, de tous... | |
 | Stanislas Marie César Famin - Christians - 1853 - 562 pages
...traités ou capitulations qui, avant l'époque de la guerre, déterminaient respectivement les rapports de toute espèce qui existaient entre les deux puissances...desquels les Français ont le droit de jouir dans les Etats de la Sublime Porte de tous les avantages qui ont été accordés à d'autres puissances, la... | |
 | Abdolonyme Ubicini - Christian shrines - 1854 - 332 pages
...traités ou capitulations qui, avant l'époque de la guerre, déterminaient respectivement les rapports de toute espèce qui existaient entre les deux puissances sont en entier renouvelés. En conséquence de re renouvellement, et en exécution des articles des anciennes capitulations, en vertu desquels les... | |
 | Turkey - Treaties - 1855 - 820 pages
...relations de tout genre, existantes entre les deux Puissances, sont renouvellés dans toutes leurs parties. En conséquence de ce renouvellement, et en exécution des Articles des anciennes Capitulations, suivant lesquels les François sont en droit de jouir, dans les Etats de la Sublime Porte, de tous... | |
 | M. B. C. Collas - Agriculture - 1861 - 424 pages
...traités ou capitulations qui, avant l'époque de la guerre , déterminaient respectivement les rapports de toute espèce qui existaient entre les deux puissances...desquels les Français ont le droit de jouir dans les ttats de la Sublime-Porte de tous les avantages qui ont été accordés à d'autres puissances, la... | |
 | Turkey - Turkey - 1865 - 682 pages
...respectivement les rapports de toute espèce qui existaient entre les deux puissances, sont entièrement renouvelés. En conséquence de ce renouvellement,...Français ont le droit de jouir, dans les états de la Sublime-Porte, île tous les avantages qui ont été accordés à d'autres puissances, la SublimePorte... | |
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Puissances, sont en entier renouvelés. En conséquence de ce renouvellement, et en exécution des articles des anciennes capitulations, en vertu desquels les Français ont le droit de jouir dans les États de la... 
