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COURS

DE

DROIT CIVIL FRANCAIS.

IMP. DE HAUMAN ET Ce.-DELTOMBE, GÉRANT.

Rue du Nord, no 8.

DE

DROIT CIVIL FRANCAIS

PAR C.-S. ZACHARIÆ,

Professeur à l'université de Heidelberg. '

TRADUIT DE L'ALLEMAND SUR LA CINQUIÈME ÉDITION (1839),

ET

REVU ET AUGMENTÉ AVEC L'AGRÉMENT DE L'AUTEUR,

PAR

AUBRY et RAU,

Professeurs à la Faculté de Strasbourg.

SECONDE ÉDITION,

CONTENANT LE TEXTE DES LOIS QUI ONT Modifié la LÉGISLATION EN Belgique,

LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS D'APPEL BELGES, ET LA CONCORDANCE DES ARTICLES
DES CODES FRANÇAIS AVEC LES ARTICLES CORRESPONDANTS DES NOUVEAUX CODES DE HOLLANDE.

TOME PREMIER.

BRUXELLES

SOCIÉTÉ BELGE DE LIBRAIRIE.

HAUMAN ET C.

ÉDITEUR DES Archives de droit et de législation et des oUVRAGES DE BEAUMONT ET TOCQUEVILLE, BENJAMIN CONSTANT, BENTHAM,
BOILEUX ET PONCELET, BONCENNE, BOITARD, BOUL AY-PATY, BRAVARD- VEYRIÈRES, COMTE, COOPER,

DUCPÉTIAUX, DUPIN AÎNÉ, DURANTON, GARNIER, GÉRARD, Guizot, LHERMINIER, MICHELET, MOLLOT, MUHLENBRUCH, NOUGUIER,
ROGRON, ROSSI, SAINT-JOSEPH, SAVIGNY, VATTEL, ETC., ETC.

PARDESSUS,

RAU

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AVERTISSEMENT.

Le Cours de droit civil de Zachariæ jouit en Allemagne d'une réputation justement acquise. Cinq éditious suffisent pour attester la faveur avec laquelle il y a été accueilli. Cette publication de la traduction française d'un ouvrage allemand sur le Code civil paraîtra peut-être étrange, tandis qu'il existe d'excellents commentaires et de savants traités d'auteurs français soit sur l'ensemble, soit sur les diverses parties du Code. En rendant hommage à ces travaux qui ont éminemment contribué aux progrès de la science du droit, on doit reconnaître qu'ils ont laissé une lacune à combler, un besoin à satisfaire. Ce besoin se fait sentir sur les bancs des écoles; il est senti plus vivement encore par tous ceux qui, après les avoir quittés, veulent se livrer à l'étude approfondie de la législation civile.

Il manquait un livre, à l'aide duquel on pût systématiser les connaissances que l'on acquiert dans les écoles, un livre qui offrit un plan d'études pour les connaissances qui restent à acquérir à celui qui a terminé son cours de droit. Ce livre, c'est en Allemagne qu'il s'est trouvé; il était digne assurément des honneurs de la traduction française; car il mérite l'attention de tous ceux qui se livrent à la science du droit dans les divers pays où le Code français forme la base de la législation civile.

Nous ne saurions mieux faire apprécier le mérite spécial de cet ouvrage qu'en indiquant les vues d'après lesquelles il a été écrit:

Enchaîner d'une manière systématique

les différentes matières qui forment l'objet du droit civil français; rattacher les dispositions de la loi à des principes certains; présenter à l'occasion des questions controversées, soit le résumé de mes investigatigations ou celles de mes devanciers, soit du moins l'indication des commentateurs qui ont discuté ces questions, et celle des arrêts qui les ont décidées; justifier et corroborer par des citations d'autorités puisées dans la jurisprudence et dans la doctrine, tous les points sur lesquels la loi a pu laisser quelque doute; en un mot, exposer dans un ordre méthodique l'ensemble et les détails du droit civil, de manière à satisfaire tout à la fois les exigences de la science et les besoins de la pratique; tel est, dit Zachariæ, le but que je me suis proposé. ›

Et ce but a été complétement atteint par la méthode et le plan de l'ouvrage. Le texte des paragraphes contient, sous la forme dogmatique, l'exposé des principes qui régissent chaque matière et l'indication des conséquences les plus importantes qui en découlent. Cependant le Cours de Zachariæ n'est point un de ces manuels purement dogmatiques dont les assertions s'adressent moins à la raison qu'à la foi ; c'est un traité raisonné où toutes propositions sont justifiées par des arguments dont le lecteur est à même de vérifier l'exactitude, ou du moins appuyées d'autorités auxquelles il lui est facile de recourir. Des notes nombreuses, placées au bas de chaque page, contiennent en effet l'indication des sources auxquelles ont été puisés les principes énoncés dans le

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