 | Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 348 pages
...république; mais elle sera restituée, avec les places , et à la même époque, à sa majesté sarde; les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. Art. 17. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour se... | |
 | C. G. de Koch - Treaties - 1797 - 350 pages
...république; mais elle sera restituée, avec les places, et à la même époque, à sa majesté sarde; les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent,..., pour le service de l'armée républicaine. Art. 17. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne, pour se... | |
 | François René Jean baron de Pommereul - France - 1797 - 392 pages
...république ; mais elle sera restituée avec les places, et à la môme époque, à sa majesté sarde Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. • • - . K xvii. Les troupes francaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne,... | |
 | P. F. Henry - France - 1806 - 454 pages
...république ; mais elle sera restituée avec les places , à la même époque , à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour... | |
 | P. F. Henry - France - 1801 - 1012 pages
...la république ; elle sera restituée avec les places , à la même époque , à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne , pour... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pages
...République j mais elle sera restituée avec les places et à la même époque à sa majesté Sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du libre passage dans les états du roi de Sardaigne pour se... | |
 | Louis Portiez - Europe - 1802 - 1086 pages
...République ; mais elle sera restituée avec les places et à la même époque à sa majesté Sarde. Les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent pourront être consommées , sans répétilion , pour le service de l'armée républicaine. XVII. Les troupes françaises jouiront du... | |
 | Auguste Jubé - 1805 - 640 pages
...les places , et ù la même époque, « à sa majesté sarde. Les munitions de guerre et de bou« cbe qui s'y trouvent pourront être consommées , sans...répétition , pour le service de l'armée républicaine. « XVII. Les troupes françaises jouiront du libre pas« sage dans lrs états du roi de Sardaigne ,... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1817 - 466 pages
...frais du roi , mais à la diligence des commissaires nommés par le directoire exécutif. Art. 15. L'artillerie des places occupées et dont la démolition...différends qui subsistent entre lui et la république de Gènes, et statuer sur leurs prétentionsréciproques. .///*. 18. La république batave est comprise... | |
 | Napoleon I (emperor of the French.) - 1825 - 580 pages
...République; mais elle sera restituée, avec les places, à la même époque, à Si Majesté Sarde : les munitions de guerre et de bouche qui s'y trouvent...répétition, pour le service de l'armée républicaine. ART. 17. Les troupes francaises jouiront du libre passage dans les états du Roi de Sardaigne , pour se... | |
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L'artillerie des places occupées, et dont la démolition n'est pas stipulée par le présent traité» pourra être employée au service de la république; mais elle sera restituée, avec les places... 
