 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...l'ordre de la Tour et de l'Epée de Portugal , chevalier de l'ordre de Saint- Georges de Russie. SAR le prince régent du royaume de Portugal et de celui du Brésil, Le sieur don Pierre de Sousa Holstein, comte de Palmella, de son conseil, commandeur de l'ordre du... | |
 | France - 1818 - 692 pages
...s'engage à remettre à SM très-chrétienne, ( i ) Traité de Vienne du y Juin iSrj. ART. 107. SAR le prince régent du royaume de Portugal et de celui du Brésil , pour manifester d/une manière incontestable sa considération particulière pour SMTC, s'engage... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...croix de l'ordre de la Tour et de l'Epée de Portugal, chevalier de l'ordre de St. George de Russie. Son Altesse Royale le Prince Régent du Royaume de Portugal et de celui du Brésil: Le sieur Dom Pierre de Sousa-Holstein, comte de Palmella, de Son conseil, commandeur de l'ordre du... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...grand'croix de l'ordre de la Tour et de l'Épée de Portugal, chevalier de l'ordre de St.-George de Russie. SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE - RÉGENT DU ROYAUME DE PORTUGAL ET DE CELUI DU BRÉSIL : Le sieur Dom Pierre de Sousa-Holstein, comte de PALMELLA , de son conseil, commandeur de l'ordre... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...grand'croix de l'ordre de la Tour et de l'Épée de Portugal, chevalier de l'ordre de St.-George de Russie. SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE - RÉGENT DU ROYAUME DE PORTUGAL ET DE CELUI DU BRÉSIL : Le sieur Dom Pierre de Sousa-Holstein, comte de PALMELLA , de son conseil, commandeur de l'ordre... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...de l'ordre de la Tour et de l'Epée de Portugal , chevalier de l'ordre de St. -George de Russie. Sow ALTESSE ROYALE LE PRINCE -RÉGENT DU ROYAUME DE PORTUGAL ET DE CELUI DU BRÉSIL : Le sieur Dom Pierre de Sousa-Holstein, comte de PALMELLA , de son conseil , commandeur de l'ordre... | |
 | Europe - 1836 - 728 pages
...opposées de la part de 5. Л. K. le prince - Régent dn royaume de Portugal et de celui de Brésil, à la ratification du traité signé le 30 mai 1814, entre le Portugal et la France, il est arrêté que la stipulation contenue dans l'article 10 dudit traité, et toutes celles qui pourraient... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 428 pages
...l'ordre de la Tour et de l'Épée de Portugal, chevalier de l'ordre de Saint-Georges de Russie. SAR le prince régent du royaume de Portugal et de celui du Brésil , Le sieur don Pierre de Sousa-Holstein, comte de Palmella , de son conseil , commandeur de l'ordre... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1846 - 838 pages
...lieu au plus tôt. ART. CVI. Afin de lever les difficultés qui se sont opposées, de la part de SAR le prince régent du royaume de Portugal et de celui du Brésil, à la ratification du traité signé le 30 Mai 1814, entre le Portugal et la France, il est arrêté... | |
 | Friedrich Wilhelm von Rohrscheidt - Prussia (Germany) - 1852 - 988 pages
...se sont opposées de la part de SAR le prince-Régent du royaume de Portugal et de celui de Brésil, à la ratification du traité signé le 30. mai 1814, entre le Portugal et la France, il esl arrélé que la stipulation contenue dans l'article 10 dndit traité, el toutes celles qui pourroient... | |
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Brésil, à la ratification du traité signé le 30 Mai 1814, entre le Portugal et la France... 
