 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire , i " Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes.; 2° A la défense du...envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions... | |
 | 1857 - 358 pages
...pour les bois dont la conservation sera reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'invasion des sables ; « 5° A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière ,... | |
 | François Lélut - 1857 - 96 pages
...que pour les bois dont la conservation sera reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements deg flouves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection... | |
 | Forests and forestry - 1857 - 732 pages
...pour les bois dont la conservation sera reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosious et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources... | |
 | Forests and forestry - 1859 - 844 pages
...dont la conservation aura été reconnue nécessaire : 1" Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les...érosions et les envahissements des fleuves, rivières et torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...bois dont la conservation est reconnue nécessaire, ajoute : « 1° Au maintien des terres snr les montagnes • ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et • le» envahissements des fleuves, rivières ou Sur« rents ; « Зр A l'existence des cours d'eau... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...les bois dont lu conservation est reconnue nécessairet ajoute : v 1° Au maintien des terres sur les montagnes « ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les ésosions et « les envahissements des fleuves, rivièues ou Lur• rents ; * 3° A l'existence des... | |
 | Jurisprudence - 1860 - 600 pages
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 | Charles Jacquot - 1861 - 276 pages
...pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense...contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables: une frontière qui sera déterminée par un règlement l'administration publique (a). !... | |
 | Jules Clavé - Forests and forestry - 1862 - 394 pages
...que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du...érosions de la mer et l'envahissement des sables ; U° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée par un... | |
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L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes : 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... 
