...après la publication du volume. . Art. 44. La commission des publications se compose de trois membres, nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. Elle est chargée de faire un rapport sur les mémoires qui lui seront renvoyés par la Société....

...suffrages, si l'impresssion aura lieu. ART. ItO. La Commission des publications se compose de trois membres, nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents; elle est chargée de faire un rapport sur les mémoires qui lui seront renvoyés par la Société....

...Le secrétaire est nommé pour trois ans ; il est indéfmiment rééligible. ART. 8. Ces officiers sont nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. ART. 9. Le bureau est renouvelé dans la deuxième séance du mois de décembre. S'il ya lieu de pourvoir...

...Le secrétaire est nommé pour trois ans ; il est indéfmiment rééligible. ART. 8. Ces officiers sont nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. ART. 9. Le bureau est renouvelé dans la deuxième séance du mois de décembre. S'il ya lieu de pourvoir...

...Vice-Secrétaire-Archiviste et d'un Trésorier. Les membres du bureau sont choisis parmi les titulaires résidants. Ils sont nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. Après deux tours de scrutin sans résultat, la majorité simple suffit pour l'élection. ART. 12....

...après la publication du volume. Art. 44. La commission des publications se compose de trois membres, nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. Elle est chargée de faire un rapport sur les mémoires qui lui seront renvoyés par la Société....

...d'une année académique. Les élections ont lieu dans la première séance de l'année académique, et à la majorité absolue des membres présents. Les membres du Bureau sont nommés au scrutin individuel, et les membres du Conseil au scrutin de liste. L'élection a lieu au...

...Vice-Secrétaire-Archiviste et d'un Trésorier. Les membres du bureau sont choisis parmi les titulaires résidants. Ils sont nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. Après deux tours de scrutin sans résultat, la majorité simple suffit pour l'élection. ART. 12....

...pourront ensuite être réélus qu'un an au moins après l'expiration de leurs fonctions. Les membres sont nommés au scrutin secret et à la majorité...des membres présents. Les membres du Bureau sont indéfmiment rééligibles, sous la réserve indiquée ci-dessus en ce qui concerne les vice-présidents....

...Vice-Secrétaire-Archiviste et d'un Trésorier. Les membres du bureau sont choisis parmi les titulaires résidants. Ils sont nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents. Après deux tours de scrutin sans résultat, la majorité simple suffit pour l'élection. ART. 12....