| William Roscoe - 1799 - 538 pages
...ce soit chose ferme et stable à tousiours , nous avons faict msttre nostre scel aux deux presentes, sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en toutes. Donné à Mont-Lucon, du moys de may l'an de grace i465, et de nostre regne le quatriesme. N«. XIV. (Ex oper.... | |
| France - France - 1822 - 494 pages
...fait au contraire. Et affin que ce soit chose ferme et estable, nous avons fait mettre nostre séel à ces présentes : sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en toutes. Donné à Paris, au mois de septembre, l'an de grâce mil quatre cens et deux, et de nostre règne le xxu°. Par le... | |
| France - France - 1833 - 654 pages
...que ce soit ferme chose et estable à touzjours, nous avons fait mettre nostre scel à ces lettres, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Sens, l'an de grâce 1367, et de nostre règne le quart, on mois de juillet. Ainsi signé par le Roy... | |
| 1824 - 646 pages
...dit. Et pour ce que ce soit ferme chose et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel à ces présentes : sauf en, autres choses nostre droit, et l'autruy en toutes. Ce fu fait et donné à Paris, en nostre hostel du Louvre etc. Publiées en jugement ou chastellet... | |
| 1824 - 362 pages
...manières deues. Et que ce soit ferme chose et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre séel à ces présentes : sauf en autres choses nostre droit, et l'autruy en tontes. N°. i83. — MASDEMEKT portant défense d'injurier ieê juifs , lesquets sont ptacés sous... | |
| Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - Horse-drawn omnibuses - 1828 - 128 pages
...car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable, nous 2. avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Paris, au mois de janvier l'an de grace mil six cent soixante deux, et de nostre règne le dix - neufviesme.... | |
| Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - Horse-drawn omnibuses - 1828 - 106 pages
...afin' que ce soit chàse ferme et stable à tousjours, nous avons fait mettre nostre scel à" ces dites présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Paris, au mois de mars, l'an de grace mil six cent soixante-deux, et de nostre règne le dix-neufviesme, signé... | |
| Académie des inscriptions & belles-lettres (France) - Literature - 1833 - 466 pages
...délivrance. Et afin que ce soit ferme chose et estable à tous jours, nous avons fait mettre n.ostre scel en ces présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Et pour ce que plusieurs soient comprins ou dit traictié et abolicion , nous voulons que au vidimus... | |
| France - 1836 - 956 pages
...plaine délivrance. Et afin que ce soit chose ferme et estable à tous jours , nous avons fait mectre nostre scel à ces présentes, sauf en autres choses...nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Paris, au mois de novembre, l'an de grâce mil cccc xxiiij, et de nostre règne le tiers. Ainsi signé : Par... | |
| |