Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses, avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests, et réglemens rendus jusqu'à présent sur ces matières. Ensemble les modèles des actes des grands-maistres & des autres officiers des eaux & forêts ; & des instructions pour les gardes, &c..chez Rollin Fils, 1737 - 756 pages |
Other editions - View all
Common terms and phrases
Adjudicataires adjudications ainfi amendes arbres Arpenteurs Arreft de Reglement Arreft du Confeil article audit auffi auront avoit ayent baliveaux caufes Chablis Chaffes Communautés condamnations Confeil d'Etat confequence confifcation confignation d'icelles Decembre defdits bois défenfes défenſes délits deniers dommages & interêts dreffer dudit Eaux & Forefts Eccléfiaftiques Edit Engagiftes faifant fans fera feront tenus feulement figné foient foit fomme fon Confeil font Foreſts fous fuivant futaye Garde-Marteau Gardes Grands-Maîtres Greffiers Grurie Gruyers Juges Jurifdiction l'Arreft L'article l'Ordonnance ladite Maîtrife ladite riviere ledit fieur lefdits Officiers lefquels livres d'amende Maître Particulier Maîtriſe Majefté Majeſté maniere Marchands Officiers des Eaux Officiers des Maîtrifes Oui le rapport pardevant payer Pêche peine perfonnes pourvû prefent procès verbaux Procureur Proprietaires raifon rapport du fieur Recollemens referve reftitutions Regiftres Reglemens Requête Roial Seigneurs Sentence Sergens Table de Marbre Taxes tems Titre 15 Titre 27 Titre 32 Ufagers ventes vifites