Présents: les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. Histoire du Congrès de Paris - Page 46by Édouard Gourdon - 1857 - 561 pagesFull view - About this book
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1837 - 858 pages
...Traité pour la Séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag-... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1837 - 832 pages
...Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI.... | |
| Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1837 - 930 pages
...Hesse et le Landgrave deHesse-Rotenbourg. NSI 470. 1817. 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des * nègres. NS III. 48. 1818.... | |
| 1842 - 1074 pages
...l'Angleterre et le Danemark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Slind. — Le in décembre, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie, ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs.... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1842 - 924 pages
...imposés dans le traité de la paix de Tilsit. 8 1817 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. —... | |
| Law - 1842 - 1060 pages
...l'Angleterre et le Daneiriark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Suml. — le 20 décembre , les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie , ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs.... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1842 - 940 pages
...Envoyé des Etats-unis de l'Amérique. 75O Autriche. 1S17 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche,, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. —... | |
| L. J. A. de Moreüil - Diplomatic and consular service - 1853 - 606 pages
...(2) Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, d'une part, et par le plénipotentiaire do la Belgique, d'autre part, le là... | |
| France - Law - 1858 - 662 pages
...communication a reçu de la plupart de ceux auxquels elle a été transmise. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la liussic, de la Sardaigne et de la Turquie , la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière... | |
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