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DES

TAILLE S.

TOME III

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DES TAILLES

OU

RECUEIL,

PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE ET COMPLET,

DES ORDONNANCES, ÉDITS,
Déclarations, Réglemens & Arrêts rendus, tant
fur cette matiere & autres Impofitions, que fur
la Jurifprudence qui s'obferve dans les Cours des
Aydes & les Elections, enfemble les Priviléges
attachés aux Officiers qui les compofent.

AVEC UNE TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
très - étendue & très - utile.

Quatriéme Edition revue, corrigée & augmentée
jufqu'à préfent.
TOME TROISIEM E.

A PARIS,
Chez PRAULT pere, Quay de Gêvres au Paradis.

M. DCC. LXI.

Aves Approbation & Privilege du Roi.

HJ. 3475

· A8 1761 V.3

RECUEIL

DES ORDONNANCES;
EDITS, DÉCLARATIONS,
RÉGLEMENS ET ARRESTS

DE LA COUR DES AYDES

DE PARIS,

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Edit du Roy, qui confirme ceux qui ont esté 17 141 Maires & Echevins des Villes de Lyon, Bordeaux, & autres qui y font dénommez, dans les privileges de noblesse.

Donné à Versailles au mois de Janvier 1714. Regiftré en Parlement le 24 Janvier, Chambre des Comptes le 6 Fevrier, & Cour des Aydes le 5 Mars 1714.

OUIS, par la grace de Dieu, Roy de France & de Navarre : A tous préfens & à venir, Salut. Les Rois nos predeceffeurs avoient accordéla Nobleffe à ceux qui parviendroient à l'Echevinage dans plufieurs Villes de A

Tome III.

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