Une ville seigneuriale en 1789, Saint-Amand-Montrond

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Sire, 1887 - France - 286 pages
 

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Popular passages

Page 175 - Conseil du 27 décembre 1788 accorda bien au Tiers un nombre de députés égal à celui des deux autres ordres réunis, mais il ne...
Page 248 - Et ad observanciam premissorum, dominus predictus obligavit se et heredes suos et omnia bona sua, mobilia et immobilia, presentia cum futuris, jurisdictioni dicti sigilli supponendo.
Page 70 - Béthune , à tous ceulx qui ces présentes lettres verront , salut : savoir faisons que pour le bon et louable rapport qui fait nous a esté, de la personne de nostre bien amé Jacques de Fillescamps , demeurant à AMIENS.
Page 70 - Errard et de ses sens, suffisance, loyauté, proiidhommie, experiance et bonne diligence, à icelluy pour ces causes et autres à ce nous mouvans avons donné et octroyé, donnons et octroyons par ces présentes...
Page 282 - Puyvallée sur le Berry et particulièrement sur quelques châteaux du département du Cher, mémoire rédigé en 1810 et imprimé pour la première fois dans l'Annuaire du Berry de 1843 (3).
Page 168 - ... fondeurs, épingliers, balanciers, chaudronniers, potiers d'étain et autres ouvriers en cuivre, étain et autres métaux, excepté l'or et l'argent; 18°...
Page 174 - Les députés pour la ville et le bailliage d'Alençon soient admis en nombre proportionné à la richesse, et à la population de son territoire, relativement à la richesse et à la population des autres districts qui députeront.
Page 175 - Etats généraux, il soit statué que les ordres se tiendront réunis, délibéreront en commun et voteront par tête, sauf à l'assemblée à se distribuer en bureaux, dans chacun desquels l'égalité des voix sera toujours observée entre le...
Page 174 - Tiers état ne puissent être pris ni élus que parmi les citoyens qui sont véritablement de cet ordre, sans qu'ils puissent être choisis, ni parmi les nobles, ni parmi les anoblis, ni parmi ceux qui jouissent actuellement des privilèges de la noblesse.
Page 70 - Château» roux, etc., surintendant de l'éducation du Roy, gouverneur et » lieutenant général pour Sa Majesté des provinces de...

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