Journal politique: ou Gazette des gazettes1774 |
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... conseil des 3 Octobre 1773 , & 18 Avril 1774 . Le 2me . , du 29 Juillet , ordonne que les ar- rêts des II Juin & 10 Décembre 1773 , & let- tres patentes du 21 du même mois , concernant la régie & administration des biens de l'ordre de ...
... conseil des 3 Octobre 1773 , & 18 Avril 1774 . Le 2me . , du 29 Juillet , ordonne que les ar- rêts des II Juin & 10 Décembre 1773 , & let- tres patentes du 21 du même mois , concernant la régie & administration des biens de l'ordre de ...
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... département de la guerre au conseil permanent , font rédigées en Cette forme . Les grands généraux des deux nations . 1o . Il peut y avoir à Warfovie , outre la milice sou- mife au commandement des maréchaux des deux na tions & ( 17 )
... département de la guerre au conseil permanent , font rédigées en Cette forme . Les grands généraux des deux nations . 1o . Il peut y avoir à Warfovie , outre la milice sou- mife au commandement des maréchaux des deux na tions & ( 17 )
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... conseil provincial d'Artois Donné à Fontainebleau au mois de Novembre 1774 , régiftré en parlement . Louis , par la grace de dieu , roi de France , & c . La réfolution que nous avons prife de rappeller à leurs fonc tions les anciens ...
... conseil provincial d'Artois Donné à Fontainebleau au mois de Novembre 1774 , régiftré en parlement . Louis , par la grace de dieu , roi de France , & c . La réfolution que nous avons prife de rappeller à leurs fonc tions les anciens ...
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affemblée affure ainfi auffi avoient avoit Bofton c'eft cardinaux caufes chambres charge chebecs claffe Clément XIV commiffaires comte comte d'Artois conclave confeillers confeils fupérieurs conféquence confidérable connoiffance cour des aides Cujavie defdits defdits offices deftiné délégation derniere eft mort enfuite eſt étoient étoit facré fans fe font fe rendre fe trouve féance feconde fecrétaire feigneur felon fent fera ferme générale feront fervice fervir feulement foient foit fommes fous fouvent fouverain fublime Porte fuivant fujets fupprimés garde des fceaux grand-confeil grand'chambre Grande-Bretagne habitans jour jufqu'à juftice l'églife laiffer lefquels loix magiftrats maifon maniere maréchal Maroc ment mille minif miniftre mois d'Avril 1771 mois dernier Moldavie Monfieur n'eft néceffaire Novembre obfervé officiers ordonné ordre paffé palatinat paroit particulierement perfonnes plufieurs Podolie Pologne pourront préfent préfidens premiere prince propofe province Pruffe puiffances reffort réfolu refte riviere royale Ruffie s'eft tems tion troupes vaiffeaux Valentano