| Pierre-Nicolas Berryer - France - 1839 - 856 pages
...mots sur son organisation judiciaire. Quoique la population de Sainte-Ménehould n'excédât pas 3,000 âmes , elle était le centre de plusieurs juridictions....l'intendance de Champagne; une direction des domaines. C'é42 SOUVENIRS DE M. BERRYER. talent autant de carrières ouvertes à nombre de familles qui vivaient... | |
| Pierre-Nicolas Berryer - France - 1839 - 850 pages
...un bailliage, en certain cas présidial et tribunal de commerce ; une maîtrise des eaux et forets; une élection; un •tribunal dit des traites foraines,...nombre de familles qui vivaient honorées par les fonctions publiques. La ville incendiée presque en entier, en 1717, avait été rebâtie sur un plan... | |
| France. Ministère de l'intérieur - Administrative law - 1925 - 610 pages
...dans ses Souvenirs, raconte que Sainte-Menehould, ville de 3.000 âmes, possédait un bailliage, un tribunal de commerce, une maîtrise des eaux et forêts, une élection, un tribunal des traites foraines, un grenier à sel, une direction des domaines (1). Et de Tocqueville rapporte... | |
| Edmond Seligman - France - 1901 - 616 pages
...mille âmes, elle était le centre de plusieurs juridictions. Elle possédait un bailliage, en certains cas présidial et tribunal de commerce, une maîtrise...traites foraines, un autre dit du grenier à sel, une direction des doinaines (2). C'étaient autant de carrières ouvertes à nombre de l.iiuilli's qui... | |
| vicomte Georges Avenel - Wages - 1909 - 422 pages
...présidial(etjtribunal de commerce, une maîtrise des Eaux-et-Forêts, une élection (pour les tailles), un tribunal dit des traites foraines, un autre dit du grenier à se/, une isubdélégation(de l'intendance de Champagne, 'une airecTiàïTlîès domaines; c'étaient... | |
| vicomte Georges Avenel - Prices - 1919 - 748 pages
...présidial et tribunal de commerce, une maîtrise des Eaux-et-Forèts, une élection (pour les tailles), un tribunal dit des traites foraines, un autre dit...autant de carrières ouvertes à nombre de familles. La ville avait élé rebâtie avec assez d'élégance pour loger tous ces fonctionnaires. Sur la même... | |
| vicomte Georges Avenel - France - 1927 - 374 pages
...présidial et tribunal de commerce, une maîtrise des Eaux et Forêts, une élection (pour les tailles), un tribunal dit des Traites foraines, un autre dit du grenier à seZ,une subdélégation de l'intendance de Champagne, une direction des domaines; c'était autant de... | |
| 1908 - 992 pages
...présidial et tribunal de commerce, une maîtrise des Eaux-et-Forôts, une élection (pour les tailles), un tribunal dit des Traites foraines, un autre dit...autant de carrières ouvertes à nombre de familles. La ville avait été rebâtie avec assez d'élégance pour loger tous ces fonctionnaires. Sur la même... | |
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