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" Sainte-Ménehould n'excédât pas 5,000 âmes, elle était le centre de plusieurs juridictions. Elle possédait un bailliage, en certain cas présidial et tribunal de commerce; une maîtrise des eaux et forêts ; une élection ; un tribunal dit des traites... "
Souvenirs de M. Berryer, doyen des avocats de Paris, de 1774 à 1838 - Page 36
by Pierre-Nicolas Berryer - 1839
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Souvenirs de M. Berryer: doyen des avocats de Paris, de 1774 à 1838, Volume 1

Pierre-Nicolas Berryer - France - 1839 - 856 pages
...mots sur son organisation judiciaire. Quoique la population de Sainte-Ménehould n'excédât pas 3,000 âmes , elle était le centre de plusieurs juridictions....l'intendance de Champagne; une direction des domaines. C'é42 SOUVENIRS DE M. BERRYER. talent autant de carrières ouvertes à nombre de familles qui vivaient...
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Souvenirs de M. Berryer, doyen des avocats de Paris, de 1744 à 1838

Pierre-Nicolas Berryer - France - 1839 - 850 pages
...un bailliage, en certain cas présidial et tribunal de commerce ; une maîtrise des eaux et forets; une élection; un •tribunal dit des traites foraines,...nombre de familles qui vivaient honorées par les fonctions publiques. La ville incendiée presque en entier, en 1717, avait été rebâtie sur un plan...
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Revue générale d'administration, Volume 48

France. Ministère de l'intérieur - Administrative law - 1925 - 610 pages
...dans ses Souvenirs, raconte que Sainte-Menehould, ville de 3.000 âmes, possédait un bailliage, un tribunal de commerce, une maîtrise des eaux et forêts, une élection, un tribunal des traites foraines, un grenier à sel, une direction des domaines (1). Et de Tocqueville rapporte...
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Bulletin annuel

Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats à Paris - 1898 - 464 pages
...pu, sans doute, borner ses ambitions au cadre étroit de sa province; sa ville natale <i avait bien un bailliage, en certain cas présidial et tribunal...traites foraines, un autre dit du « grenier à sel s> ; mais était-ce là scène assez vaste pour l'activité d'un jeune homme ? Berryer ne le pensa...
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La justice en France pendant la révolution, Volume 1

Edmond Seligman - France - 1901 - 616 pages
...mille âmes, elle était le centre de plusieurs juridictions. Elle possédait un bailliage, en certains cas présidial et tribunal de commerce, une maîtrise...traites foraines, un autre dit du grenier à sel, une direction des doinaines (2). C'étaient autant de carrières ouvertes à nombre de l.iiuilli's qui...
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Les riches depuis sept cents ans: revenus et bénéfices, appointements et ...

vicomte Georges Avenel - Wages - 1909 - 422 pages
...présidial(etjtribunal de commerce, une maîtrise des Eaux-et-Forêts, une élection (pour les tailles), un tribunal dit des traites foraines, un autre dit du grenier à se/, une isubdélégation(de l'intendance de Champagne, 'une airecTiàïTlîès domaines; c'étaient...
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Histoire économique de la propriété: des salaires, des denrées et de tous ...

vicomte Georges Avenel - Prices - 1919 - 748 pages
...présidial et tribunal de commerce, une maîtrise des Eaux-et-Forèts, une élection (pour les tailles), un tribunal dit des traites foraines, un autre dit...autant de carrières ouvertes à nombre de familles. La ville avait élé rebâtie avec assez d'élégance pour loger tous ces fonctionnaires. Sur la même...
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Histoire de la fortune française

vicomte Georges Avenel - France - 1927 - 374 pages
...présidial et tribunal de commerce, une maîtrise des Eaux et Forêts, une élection (pour les tailles), un tribunal dit des Traites foraines, un autre dit du grenier à seZ,une subdélégation de l'intendance de Champagne, une direction des domaines; c'était autant de...
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Revue des deux mondes

1908 - 992 pages
...présidial et tribunal de commerce, une maîtrise des Eaux-et-Forôts, une élection (pour les tailles), un tribunal dit des Traites foraines, un autre dit...autant de carrières ouvertes à nombre de familles. La ville avait été rebâtie avec assez d'élégance pour loger tous ces fonctionnaires. Sur la même...
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